Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur TROYES

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Aube (10)
Région : Grand Est
Référence : 26-34954 • Source : BOAMP
Type TRAVAUX
Nature TRAVAUX
Procédure OUVERT
Publication 08/04/2026
Département : Aube (10) • Région : Grand Est
DATE LIMITE DE RÉPONSE
18/05/2026 à 12:00
Ajouter à l’agenda Ajouter à mes marchés
Télécharger le DCE Déposer le dossier Avis officiel

Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur TROYES
SIRET
019FB967-A5FD-C24D-83D6481D02F4AAEE
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur TROYES
Note
Les lots 1, 3, 6, 7, 8, 10, 11 et 12 sont mono attributaires. Les lots 2, 4, 5 et 9 sont multi attributaires (2 attributaires selon les spécifications des pièces du marché). La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction.<br /> Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif<br /> compétent :<br /> - Un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative) ;<br /> - Un référé contractuel : après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L.551-13<br /> et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ;<br /> - Un référé suspension : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 521-1 du code de justice administrative) ;<br /> - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un<br /> avis d'attribution pour les marchés et accords-cadres soumis à cette obligation) ;<br /> - Un recours indemnitaire de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision rendue par la Région Grand Est après réclamation gracieuse préalable ;<br /> - Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de déclaration sans suite (pour infructuosité ou pour motif d'intérêt général) : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)
Date de publication
2026-04-08
Date limite de réponse
2026-05-18T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 57 — Charpente

Détails du marché

Données
CPV
45400000
Nature
TRAVAUX
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
12
Max lots soumissionnables
12
Max operateurs (accord-cadre)
2
Criteres (nb)
4

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
019FB967-A5FD-C24D-83D6481D02F4AAEE
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm

Lots

12 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Lot n°1 - Voirie - Réseaux divers - Clôture - Terrassement
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Lot n°2 - Gros oeuvre - Maçonnerie - Démolition
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Lot n°3 - Charpente - Couverture
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 4 — LOT-0004 — Lot n°4 - Menuiseries extérieures, intérieures - Sol bois
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 5 — LOT-0005 — Lot n°5 - Menuiseries métalliques, PVC - Stores - Volets - Serrurerie
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 6 — LOT-0006 — Lot n°6 - Ravalement - Peintures, revêtement muraux
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 7 — LOT-0007 — Lot n°7 - Cloisons - Plâtrerie - Faux plafonds - Doublages
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 8 — LOT-0008 — Lot n°8 - Revêtements de sols souples - sols durs - Faïence
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 9 — LOT-0009 — Lot n°9 - Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilation - Climatisation
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 10 — LOT-0010 — Lot n°10 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 500.000 euros Ht, soit 2 000.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 11 — LOT-0011 — Lot n°11 - Toiture terrasse - Etanchéité
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 12 — LOT-0012 — Lot n°12 - Désamiantage
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois