Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur Chaumon

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Haute-Marne (52)
Région : Grand Est
Référence : 26-34966 • Source : BOAMP
Type TRAVAUX
Nature TRAVAUX
Procédure OUVERT
Publication 08/04/2026
Département : Haute-Marne (52) • Région : Grand Est
DATE LIMITE DE RÉPONSE
18/05/2026 à 12:00
Ajouter à l’agenda Ajouter à mes marchés
Télécharger le DCE Déposer le dossier Avis officiel

Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur Chaumon
SIRET
03C5252C-E334-7797-B0F00080372082B0
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maîtrise d'ouvrage régionale - Maison de région Troyes/Chaumont - Secteur Chaumont
Note
Les lots 1, 3, 6, 7, 8, 10, 11 et 12 sont mono attributaires. Les lots 2, 4, 5 et 9 sont multi attributaires (2 attributaires selon les spécifications des pièces du marché). Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 12, la durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pour ces lots pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Pour le lot 11, La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 24/11/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pour ce lot pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 46 mois : Il prendra fin au maximum au 19/9/2030. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction.<br /> Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif<br /> compétent :<br /> - Un référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 et suivants et R.551-1 du code de justice administrative) ;<br /> - Un référé contractuel : après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution, ou à défaut de la publication, 6 mois à compter de la signature du contrat (articles L.551-13<br /> et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) ;<br /> - Un référé suspension : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 521-1 du code de justice administrative) ;<br /> - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un<br /> avis d'attribution pour les marchés et accords-cadres soumis à cette obligation) ;<br /> - Un recours indemnitaire de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision rendue par la Région Grand Est après réclamation gracieuse préalable ;<br /> - Un recours pour excès de pouvoir contre la décision de déclaration sans suite (pour infructuosité ou pour motif d'intérêt général) : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision (articles R 421-1 à R421-7 du code de justice administrative)
Date de publication
2026-04-08
Date limite de réponse
2026-05-18T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 57 — Charpente

Détails du marché

Données
CPV
45400000
Nature
TRAVAUX
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
12
Max lots soumissionnables
12
Max operateurs (accord-cadre)
2
Criteres (nb)
4

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
03C5252C-E334-7797-B0F00080372082B0
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm

Lots

12 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Lot n°1 - Voirie - Réseaux divers - Clôture - Terrassement
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Lot n°2 - Gros oeuvre - Maçonnerie - Démolition
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Lot n°3 - Charpente - Couverture
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 4 — LOT-0004 — Lot n°4 - Menuiseries extérieures, intérieures - Sol bois
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 5 — LOT-0005 — Lot n°5 - Menuiseries métalliques, PVC - Stores - Volets - Serrurerie
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 6 — LOT-0006 — Lot n°6 - Ravalement - Peintures, revêtement muraux
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 7 — LOT-0007 — Lot n°7 - Cloisons - Plâtrerie - Faux plafonds - Doublages
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 8 — LOT-0008 — Lot n°8 - Revêtements de sols souples - sols durs - Faïence
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 9 — LOT-0009 — Lot n°9 - Chauffage - Plomberie - Sanitaires - Ventilation - Climatisation
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale. Lot Multi attributaire (se référer au pièces de consultation)
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 10 — LOT-0010 — Lot n°10 - Electricité - Courants forts - Courants faibles - SSI
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 500.000 euros Ht, soit 2 000.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 11 — LOT-0011 — Lot n°11 - Toiture terrasse - Etanchéité
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 24/11/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 46 mois. Il prendra fin au maximum au 19/9/2030. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 400.000 euros Ht, soit 1 600.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 12 — LOT-0012 — Lot n°12 - Désamiantage
    CPV : 45400000
    Note (lot)
    La durée de validité du présent accord-cadre court à compter du 20/09/2026 pour une durée ferme de 12 mois. Le présent accord-cadre pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder 48 mois. Le titulaire du présent accord-cadre ne pourra pas s'opposer à cette reconduction. Le lot est conclu à bons de commande sans minimum avec un montant maximum annuel de 300.000 euros Ht, soit 1 200.000 Ht sur sa durée globale
    Date limite de réponse (lot)
    18/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois