Informations principales
IndexationRésumé / objet
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGE
SIRET
3DDFB7A6-EDF2-8558-550950A696193018
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.marches-securises.fr
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.<br />
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes permanent dont le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Besançon. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre.<br />
Il sera attribué à un seul opérateur économique.<br />
Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par application aux quantités réellement exécutées dans la limite de 1 000 000 euro(s) HT des prix portés au bordereau des prix unitaires sur la durée totale de l'Accord-Cadre.<br />
Durée de l'accord-cadre : 2 ans - date de notification indiquée dans l'avis de publicité est indicative
Date de publication
2026-04-09
Date limite de réponse
2026-05-18T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 38 — Bois
Détails du marché
DonnéesCPV
09111400
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
1
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
3DDFB7A6-EDF2-8558-550950A696193018
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Profil acheteur
Lots
1 lot-
Lot 1 — LOT-0000 — FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLAQUETTES DE BOIS AVEC OU SANS CRIBLAGECPV : 09111400Date limite de réponse (lot)18/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)24 mois