Informations principales
IndexationRésumé / objet
Entretien des espaces verts, aménagement et entretien du patrimoine arboré dans les espaces verts et les Zones d'Activité communautaires
SIRET
486EC0E0-E0CD-61B9-6BC5F89F999D2E4B
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. À titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle de l'accord-cadre pour l'ensemble des lots est de 1 210 000 euro(s) HT par an. L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif) jusqu'au 31 janvier 2028. Il est renouvelable deux fois par période annuelle successive
Date de publication
2026-04-10
Date limite de réponse
2026-05-20T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 116 — Espaces verts
Détails du marché
DonnéesCPV
77310000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-20+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
3
Max lots soumissionnables
3
Max operateurs (accord-cadre)
1
Criteres (nb)
2
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
486EC0E0-E0CD-61B9-6BC5F89F999D2E4B
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Profil acheteur
Lots
3 lots-
Lot 1 — LOT-0001 — Entretien des Espaces VertsCPV : 77310000Lieu d’exécutionTerritoire de Coeur Essonne AgglomérationNote (lot)Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.<br /> Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°1 est fixé à 675 000 euro(s) Ht. Il est fixé à 450 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction.<br /> Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°1 s'élève ainsi à 1 575 000 euro(s) Ht.<br /> à titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°1 est de 350 000 euro(s) HtDate limite de réponse (lot)20/05/2026 Ã 12:00
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Lot 2 — LOT-0002 — Entretien des parcs d'intérêt communautaireCPV : 77310000Lieu d’exécutionTerritoire de Coeur Essonne AgglomérationNote (lot)En vertu de l'article L. 2113-13 du Code de la commande publique, le lot n°2 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés.Le lot n°2 est réservé à une structure d'insertion par l'activité économique (Siae) ou une structure équivalente au sens des articles L5132-4 du Code du travail et L2113-13 du Code de la commande publique.<br /> Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.<br /> Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°2 est fixé à 180 000 euro(s) Ht. Il est fixé à 120 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction.<br /> Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°2 s'élève ainsi à 420 000 euro(s) Ht.<br /> à titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°2 est de 60 000 euro(s) HtDate limite de réponse (lot)20/05/2026 Ã 12:00
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Lot 3 — LOT-0003 — Aménagement des espaces verts et entretien du patrimoine arboréCPV : 77310000Lieu d’exécutionTerritoire de Coeur Essonne AgglomérationNote (lot)Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, en application des articles R.2162-2, alinéa 2, R.2162-13 et R.2162-14.<br /> Le montant maximum des commandes pour la période initiale du lot n°3 est fixé à 3 000 000 euro(s) Ht. Il est fixé à 2 000 000 euro(s) Ht pour chacune des périodes de reconduction.<br /> Le montant maximum total sur la durée de l'accord-cadre pour le lot n°3 s'élève ainsi à 7 000 000 euro(s) Ht.<br /> à titre indicatif et non contractuel, l'estimation annuelle du lot n°3 est de 800 000 euro(s) HtDate limite de réponse (lot)20/05/2026 Ã 12:00