Référence : 26-37380 • Source : BOAMP
Type TRAVAUX
Nature TRAVAUX
Procédure OUVERT
Publication 15/04/2026
Département : Bouches-du-Rhône (13) • Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
DATE LIMITE DE RÉPONSE
26/05/2026 à 17:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Accords-cadres à bons de commande pour la remise à niveau, la conduite et la maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges et plates-formes élévatrices des bâtiments appartement au Département ou...
SIRET
22130001500247
Ville
Marseille
Code postal
13256
Profil acheteur
https://marches.departement13.fr
Contact
SAM TM
Email contact
contact.samtm@departement13.fr
Description
Accords-cadres à bons de commande pour la remise à niveau, la conduite et la maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges et plates-formes élévatrices des bâtiments appartement au Département ou loué par lui ? Corps d'Etat 58 : Ascenseurs
Note
les candidats ont jusqu'à 10 jours avant la DLRO pour poser une questions, le pouvoir adjudicateur y répondra jusqu'à 6 jours avant la DLRO.
Date de publication
2026-04-15
Date limite de réponse
2026-05-26T17:00:00+02:00
Mot-clé
Code 17Ascenseur

Détails du marché

Données
CPV
45313100
Nature
TRAVAUX
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-26+02:00 17:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
1
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
10000
Criteres (nb)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
SIRET
22130001500247
Adresse
52 avenue de Saint Just
Ville
13256 Marseille
Telephone
0413311313

Lots

2 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — 01 SECTEUR MARSEILLE
    CPV : 45313100
    Note (lot)
    L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans et pourra éventuellement être reconduit pour des durées de 1 an deux fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. <br /> <br /> Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :<br /> Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat)<br /> Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)<br /> Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel<br /> <br /> Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :<br /> Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Un minimum de chiffre d'affaires global est exigé. <br /> Il est calculé selon la moyenne des chiffres d'affaires des trois derniers exercices et doit être supérieur ou égal à 225 000 Euros HT. <br /> <br /> Renseignements concernant les références professionnelles et/ou qualifications professionnelles de l'entreprise :<br /> Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années<br /> <br /> Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :<br /> 3 attestations portant sur des références achevées de travaux d'entretien d'ascenseurs réalisées durant les 5 dernières années.<br /> Ces attestations devront être signées ou tamponnées et comporter obligatoirement les mentions suivantes :<br /> - le nom du maître d'ouvrage <br /> - le descriptif et le montant des travaux,<br /> - l'année d'achèvement des travaux,<br /> - le cachet ou la signature du maître d'ouvrage sur chaque attestation
    Date limite de réponse (lot)
    26/05/2026 à 17:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — 02 SECTEUR HORS MARSEILLE
    CPV : 45313100
    Note (lot)
    L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans et pourra éventuellement être reconduit pour des durées de 1 an deux fois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. <br /> <br /> Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :<br /> Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat)<br /> Ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)<br /> Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel<br /> <br /> Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :<br /> Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Un minimum de chiffre d'affaires global est exigé. <br /> Il est calculé selon la moyenne des chiffres d'affaires des trois derniers exercices et doit être supérieur ou égal à 225 000 Euros HT. <br /> <br /> Renseignements concernant les références professionnelles et/ou qualifications professionnelles de l'entreprise :<br /> Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années<br /> <br /> Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats :<br /> 3 attestations portant sur des références achevées de travaux d'entretien d'ascenseurs réalisées durant les 5 dernières années.<br /> Ces attestations devront être signées ou tamponnées et comporter obligatoirement les mentions suivantes :<br /> - le nom du maître d'ouvrage <br /> - le descriptif et le montant des travaux,<br /> - l'année d'achèvement des travaux,<br /> - le cachet ou la signature du maître d'ouvrage sur chaque attestation
    Date limite de réponse (lot)
    26/05/2026 à 17:00
    Durée (FR)
    12 mois
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