ACCORD-CADRE POUR DES PRESTATIONS DE STOCKAGE, DE MANUTENTION, D’EMBALLAGE ET DE TRANSPORTS D'OEUVRES D'ART ET D'OBJETS DE COLLECTION POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION DE LA CULTURE DU DEPARTEME

L'accord-cadre mono attributaire est conclu pour une période initiale de 2 ans, à compter de sa date de notification. Le marché sera éventuellement reconduit une fois pour une période de 2 ans, au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai de 2 ans à compter de sa date de notification. La durée du marché ne pourra excéder 4 ans au total. Chaque période est assortie d'un seuil maximum fixé à 1 000 000 euros HT. L'exécution de l'accord-cadre s'effectuera par émissions de bons de commande et de marchés subséquents. Les marchés subséquents pourront survenir à l'occasion de transports d'oeuvres d'art hors du territoire métropolitain.