Informations principales
IndexationRésumé / objet
FOURNITURE ET POSE DE MODULES DE REPOS EN BOUT DE LIGNE DESTINÉS AUX CONDUCTEURS DES SERVICES DE TRANSPORT
SIRET
5281FBAC-AE06-DEC7-9DED9898ED5A03A3
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique<br />
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande..<br />
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans montant minimum avec montant maximum
Date de publication
2026-04-15
Date limite de réponse
2026-05-19T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 222 — Menuiserie
Détails du marché
DonnéesCPV
45223800
Nature
TRAVAUX
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
1
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
5281FBAC-AE06-DEC7-9DED9898ED5A03A3
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Profil acheteur
Lots
1 lot-
Lot 1 — LOT-0000 — FOURNITURE ET POSE DE MODULES DE REPOS EN BOUT DE LIGNE DESTINÉS AUX CONDUCTEURS DES SERVICES DE TRANSPORTCPV : 45223800Date limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)48 mois