Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d'assainissement parisien

Organisme : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Département : Paris (75) Département : Hauts-de-Seine (92) Département : Seine-Saint-Denis (93) Département : Val-de-Marne (94)
Région : Île-de-France
Référence : 26-37849 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 15/04/2026
Départements : Paris (75), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94) • Région : Île-de-France
DATE LIMITE DE RÉPONSE
19/05/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d'assainissement parisien
SIRET
21750001600019
Ville
Paris
Code postal
75013
Profil acheteur
https://www.paris.fr
Contact
SA3
Email contact
dfa-bmep@paris.fr
Description
Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d’assainissement parisien, décomposé en 3 lots
Note
La consultation donnera lieu à la conclusion pour chaque lot d'un accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande avec pour chacun des lots un montant minimum : 400 000 euros HT / maximum : 1 200 000 euros HT, sur la durée de 24 mois hors reconduction. Chaque marché sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire ou le 18/10/2026. Les marchés pourront être reconduits tacitement une fois dans les mêmes termes. Les marchés comportent des dispositions à caractère social et environnementale décrites à l’article 1.6 du CCAP. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec les titulaires, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées aux titulaires. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation.
Date de publication
2026-04-15
Date limite de réponse
2026-05-19T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 18 — Assainissement

Détails du marché

Données
CPV
71631000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
3
Max lots soumissionnables
3
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
VILLE de PARIS - DFA - SDA
SIRET
21750001600019
Adresse
7 avenue de la porte d'Ivry
Ville
75013 Paris
Telephone
+33 100000000
Email
dfa-bmep@paris.fr
Profil acheteur
https://www.paris.fr

Lots

3 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d'assainissement parisien pour la circonscription Est (ex 3ème, ex 4ème, 10ème, 11ème,12ème, 19ème, 20ème arrondissements)
    CPV : 71631000
    Date limite de réponse (lot)
    19/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d'assainissement parisien pour la circonscription Ouest (ex 1er, ex 2ème, 8ème, 9ème, 16ème, 17ème, 18ème arrondissements)
    CPV : 71631000
    Date limite de réponse (lot)
    19/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    24 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d’assainissement parisien pour la circonscription Sud (5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème, 15ème arrondissements)
    CPV : 71631000
    Date limite de réponse (lot)
    19/05/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    24 mois