Informations principales
IndexationRésumé / objet
Fourniture de manuels scolaires et autres ouvrages et supports pédagogiques pour les scolaires - Commune de Miramas
SIRET
AF0C3B0F-F125-159D-A0E81D1530A4B1D9
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
La commune de Miramas dispose de douze maternelles et douze écoles élémentaires. Elle assure la fourniture de manuels scolaires et d'autres ouvrages et supports pédagogiques à ces établissements ainsi qu'aux services ayant en charge l'éducation et la jeunesse. 1 030 enfants sont inscrits en classe maternelle et 1 754 enfants en classe élémentaire.<br />
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.<br />
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La consultation est composée de deux lots, tels que décrits dans le CCTP. Chaque lot constituera un accord-cadre mono-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.<br />
Les montants maximum par lot et par période sont les suivants :<br />
- Lot 1 : 30 000 euro(s) HT<br />
- Lot 2 : 30 000 euro(s) HT
Note
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info<br />
La valeur estimée correspond au montant maximum par période et pour les deux lots
Date de publication
2026-04-17
Date limite de réponse
2026-05-19T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 184 — Livres
Détails du marché
DonnéesCPV
22110000
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
1
Criteres (nb)
2
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
AF0C3B0F-F125-159D-A0E81D1530A4B1D9
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Profil acheteur
Lots
2 lots-
Lot 1 — LOT-0001 — Fourniture de manuels scolairesCPV : 22110000Lieu d’exécutionCommune de MiramasDate limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)12 mois
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Lot 2 — LOT-0002 — Fourniture d'autres ouvrages et supports pédagogiquesCPV : 22110000Lieu d’exécutionCommune de MiramasDate limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)12 mois