Réalisation d’un inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté de Communes de la Région de Guebwiller

Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER
Département : Doubs (25) Département : Meurthe-et-Moselle (54) Département : Moselle (57) Département : Bas-Rhin (67) Département : Haut-Rhin (68) Département : Vosges (88) Département : Territoire de Belfort (90)
Région : Bourgogne-Franche-Comté Région : Grand Est
Référence : 26-38517 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 17/04/2026
Départements : Doubs (25), Meurthe-et-Moselle (54), Moselle (57), Bas-Rhin (67), Haut-Rhin (68), Vosges (88), Territoire de Belfort (90) • Régions : Bourgogne-Franche-Comté, Grand Est
DATE LIMITE DE RÉPONSE
26/05/2026 à 13:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Réalisation d’un inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté de Communes de la Région de Guebwiller
SIRET
24680056900039
Ville
GUEBWILLER
Code postal
68500
Profil acheteur
https://www.cc-guebwiller.fr/
Email contact
commande.publique@cc-guebwiller.fr
Description
Etude visant à identifier et relever les zones humides sur l’ensemble de la CCRG. Les données permettront en outre de caractériser ces enjeux dans les futurs secteurs d’urbanisation du PLUi. Ces études sont règlementaires et permettent d’anticiper les probables mesures ERC (Eviter-Réduire-Compenser). Elles permettront de planifier à moyen-long terme l’évolution urbaine du territoire. Enfin, cet inventaire viendra enrichir les travaux sur la trame verte et bleue.
Date de publication
2026-04-17
Date limite de réponse
2026-05-26T12:00:00+01:00
Mot-clé
Code 118 — Etude

Détails du marché

Données
CPV
71000000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-26+01:00 12:00:00+01:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non

Organisme & contact

Communication
Nom complet
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE GUEBWILLER
SIRET
24680056900039
Adresse
1 RUE DES MALGRE NOUS
Ville
68500 GUEBWILLER
Telephone
0389625625
Email
commande.publique@cc-guebwiller.fr
Profil acheteur
https://www.klekoon.com/

Lots

1 lot
  • Lot 1 — LOT-0001 — Réalisation d’un inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté de Communes de la Région de Guebwiller
    CPV : 71000000
    Date limite de réponse (lot)
    26/05/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    15 mois