Informations principales
IndexationRésumé / objet
Fourniture de documents tous supports pour la Bibliothèque Départementale de la Haute-Vienne
SIRET
22870851700989
Ville
Limoges
Code postal
87000
Profil acheteur
https://www.haute-vienne.fr
Email contact
marches-demat@haute-vienne.fr
Description
La présente consultation concerne la fourniture de documents tous supports pour la bibliothèque départementale de la Haute-Vienne (2026-2030) s'accompagnant de prestations de services liées à l'acquisition de ces documents et à l'activité de ce service départemental.<br />
Ces supports ont vocation à être utilisés dans le cadre des usages suivants :<br />
- prêt aux bibliothèques municipales et intercommunales du département en vue d'un prêt aux usagers de ces services ;<br />
- usage interne par les services départementaux.<br />
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.<br />
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.<br />
Les lots 1 et 2 seront multi-attributaires (maximum de 2 opérateurs sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).<br />
Les lots 3, 4, 5, 6 et 7 seront attribués à un seul opérateur économique.<br />
Il est précisé que :<br />
- les lots 1 et 2 ne pourront pas être attribués à un même prestataire. Les candidats qui postuleront sur ces deux lots devront indiquer un ordre de priorité pour leur éventuelle attribution dans l'acte d'engagement de chaque lot concerné ;<br />
- un même prestataire pourra être attributaire de plusieurs lots, à l'exception des lots 1, et 2.<br />
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.<br />
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.<br />
Les lots 1 et 2 comportent des clauses sociales d'insertion qui visent à promouvoir l'emploi de personnes considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi.
Date de publication
2026-04-19
Date limite de réponse
2026-05-19T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 184 — Livres
Détails du marché
DonnéesCPV
22113000
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-19+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
6
Max lots soumissionnables
7
Max operateurs (accord-cadre)
7
Criteres (nb)
3
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Conseil Départemental Haute-Vienne
SIRET
22870851700989
Adresse
11 rue François Chenieux
Ville
87000 Limoges
Telephone
0555451010
Profil acheteur
Lots
7 lots-
Lot 1 — LOT-0001 — Littérature et documentaires adultesCPV : 22113000Lieu d’exécutionBibliothèque départementale de la Haute-VienneNote (lot)Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.<br /> Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.<br /> Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://cg87.e-marchespublics.com. <br /> Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.<br /> Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.Date limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)4 an
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Lot 2 — LOT-0002 — Fictions et documentaires jeunesseCPV : 22113000Lieu d’exécutionBibliothèque départementale de la Haute-VienneNote (lot)Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.<br /> Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.<br /> Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://cg87.e-marchespublics.com. <br /> Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.<br /> Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.Date limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)4 an
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Lot 3 — LOT-0003 — Bande dessinée adultes et jeunesseCPV : 22113000Lieu d’exécutionBibliothèque départementale de la Haute-VienneNote (lot)Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.<br /> Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.<br /> Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://cg87.e-marchespublics.com. <br /> Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.<br /> Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.Date limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)4 an
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Lot 4 — LOT-0004 — Edition adaptéeCPV : 22113000Lieu d’exécutionBibliothèque départementale de la Haute-VienneNote (lot)Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.<br /> Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.<br /> Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://cg87.e-marchespublics.com. <br /> Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.<br /> Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.Date limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)4 an
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Lot 5 — LOT-0005 — Textes lus tous supportsCPV : 32353000Lieu d’exécutionBibliothèque départementale de la Haute-VienneNote (lot)Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.<br /> Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.<br /> Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://cg87.e-marchespublics.com. <br /> Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.<br /> Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.Date limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)4 an
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Lot 6 — LOT-0006 — Jeux vidéoCPV : 48910000Lieu d’exécutionBibliothèque départementale de la Haute-VienneNote (lot)Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.<br /> Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.<br /> Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://cg87.e-marchespublics.com. <br /> Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.<br /> Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.Date limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)4 an
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Lot 7 — LOT-0007 — Enregistrements audio-visuelsCPV : 32354500Lieu d’exécutionBibliothèque départementale de la Haute-VienneNote (lot)Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres du Département.<br /> Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants de premier rang éventuels de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.<br /> Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://cg87.e-marchespublics.com. <br /> Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis.<br /> Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.Date limite de réponse (lot)19/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)4 an