Organisme : Commune de Brignoles
Référence : 26-41245 • Source : BOAMP
Nature FOURNITURES
Procédure OUVERT
Publication 24/04/2026
Département : Var (83) • Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
DATE LIMITE DE RÉPONSE
22/05/2026 à 18:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Fourniture et livraison de pains et viennoiseries sur 3 ans
SIRET
21830023400018
Ville
Brignoles
Code postal
83170
Profil acheteur
https://www.brignoles.fr
Email contact
dcp@brignoles.fr
Description
Le présent marché concerne la fourniture et livraison de pains et de viennoiseries. <br /> Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire conclu sous la forme d’un marché public de fournitures à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de commande par lot, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162.13 à R.2162.14 du Code de la Commande Publique. Le marché commence à sa date de notification ou à la date indiquée dans le courrier de notification du marché. Sa durée est fixée à 12 mois dans la limite du montant maximum d’engagement prévu ci-dessous, il est reconductible 2 fois pour la même période soit 36 mois au total.<br /> Montant maximum annuel de dépenses : 72 000 € HT soit 216 000 € H.T sur 36 mois. <br /> Pour information : la dépense moyenne pour une année (base 2023-2024) est d’environ 28 853 € H.T et la dépense depuis le 05/09/2025 à ce jour est de 19 964 € H.T.<br /> Fin du marché actuel : 05/09/2026.
Date de publication
2026-04-24
Date limite de réponse
2026-05-22T17:00:00+01:00
Mot-clé
Code 88Denrées alimentaires

Détails du marché

Données
CPV
15811100
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-22+01:00 17:00:00+01:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Commune de Brignoles
SIRET
21830023400018
Adresse
9 Place Carami
Ville
83170 Brignoles
Telephone
0494862217

Lots

1 lot
  • Lot 1 — LOT-0001 — Fourniture et livraison de pains et viennoiseries sur 3 ans
    CPV : 15811100
    Date limite de réponse (lot)
    22/05/2026 à 18:00
    Durée (FR)
    36 mois
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