Informations principales
IndexationRésumé / objet
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des restaurants des cercles de Metz, Thionville, Lunéville, Toul et Ochey
SIRET
13001535700010
Ville
METZ CEDEX 1
Code postal
57044
Profil acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr
Contact
Catherine PAINA
Email contact
catherine.paina@intradef.gouv.fr
Description
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des restaurants des cercles de Metz, Thionville, Lunéville, Toul et Ochey
Note
Le DCE est téléchargeable sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et les sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6. 2. 1 et 6. 2. 2 du Règlement de Consultation. Référence dossier : DAF_2025_001199. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions de l’article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum et soumis aux articles L.2125-1, R.2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du code de la commande publique.
Date de publication
2026-04-24
Date limite de réponse
2026-06-01T15:00:00.000Z
Mot-clé
Code 88 — Denrées alimentaires
Détails du marché
DonnéesCPV
15811000
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-01Z 15:00:00.000Z
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
5
Max lots soumissionnables
5
Max operateurs (accord-cadre)
99
Criteres (nb)
2
Organisme & contact
CommunicationNom complet
PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
SIRET
13001535700010
Adresse
PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Ville
57044 METZ CEDEX 1
Telephone
03 87 15 50 62
Profil acheteur
Lots
5 lots-
Lot 1 — LOT-0001 — Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des restaurants des cercles de Metz (Saint-Arnoul et Séré-de-Rivières)CPV : 15811000Note (lot)La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre (AC) constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. CONCERNANT LA VALEUR ESTIMÉE INDIQUÉE CI-DESSUS : elle est calculée sur la durée totale de l’AC, soit 48 mois. L'AC est conclu avec un montant minimum annuel de 25 000 euros hors taxes et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros hors taxes. PRISE D'EFFET DE L’AC : A compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2027. L‘AC est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. Les modalités sont définies dans le RC.Date limite de réponse (lot)01/06/2026 Ã 17:00Durée (FR)12 mois
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Lot 2 — LOT-0002 — Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du restaurant du cercle de ThionvilleCPV : 15811000Lieu d’exécution1, Boulevard du XXème CorpsNote (lot)La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre (AC) constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. CONCERNANT LA VALEUR ESTIMÉE INDIQUÉE CI-DESSUS : elle est calculée sur la durée totale de l’AC, soit 48 mois. L'AC est conclu avec un montant minimum annuel de 13 000 euros hors taxes et avec un montant maximum annuel de 77 000 euros hors taxes. PRISE D'EFFET DE L’AC : A compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2027. L‘AC est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. Les modalités sont définies dans le RC.Date limite de réponse (lot)01/06/2026 Ã 17:00Durée (FR)12 mois
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Lot 3 — LOT-0003 — Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du restaurant du cercle de LunévilleCPV : 15811000Lieu d’exécutionQuartier Treuille de BeaulieuNote (lot)La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre (AC) constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. CONCERNANT LA VALEUR ESTIMÉE INDIQUÉE CI-DESSUS : elle est calculée sur la durée totale de l’AC, soit 48 mois. L'AC est conclu avec un montant minimum annuel de 19 000 euros hors taxes et avec un montant maximum annuel de 111 000 euros hors taxes. PRISE D'EFFET DE L’AC : A compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2027. L‘AC est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. Les modalités sont définies dans le RC.Date limite de réponse (lot)01/06/2026 Ã 17:00Durée (FR)12 mois
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Lot 4 — LOT-0004 — Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du restaurant du cercle à ToulCPV : 15811000Lieu d’exécutionQuartier FabvierNote (lot)La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre (AC) constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. CONCERNANT LA VALEUR ESTIMÉE INDIQUÉE CI-DESSUS : elle est calculée sur la durée totale de l’AC, soit 48 mois. L'AC est conclu avec un montant minimum annuel de 7 000 euros hors taxes et avec un montant maximum annuel de 40 000 euros hors taxes. PRISE D'EFFET DE L’AC : A compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2027. L‘AC est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. Les modalités sont définies dans le RC.Date limite de réponse (lot)01/06/2026 Ã 17:00Durée (FR)12 mois
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Lot 5 — LOT-0005 — Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du restaurant du cercle OCHEYCPV : 15811000Lieu d’exécutionBase aérienne 133Note (lot)La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre (AC) constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. CONCERNANT LA VALEUR ESTIMÉE INDIQUÉE CI-DESSUS : elle est calculée sur la durée totale de l’AC, soit 48 mois. L'AC est conclu avec un montant minimum annuel de 21 000 euros hors taxes et avec un montant maximum annuel de 130 000 euros hors taxes. PRISE D'EFFET DE L’AC : A compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2027. L‘AC est reconductible 3 fois de manière tacite pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. Les modalités sont définies dans le RC.Date limite de réponse (lot)01/06/2026 Ã 17:00Durée (FR)12 mois