Gestion des déchets au profit de l’HRIA Legouest et de l’ERSA de Marolles.

Organisme : DAPSA
Département : Moselle (57)
Région : Grand Est
Référence : 26-41452 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 25/04/2026
Département : Moselle (57) • Région : Grand Est
DATE LIMITE DE RÉPONSE
02/06/2026 à 17:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Gestion des déchets au profit de l’HRIA Legouest et de l’ERSA de Marolles.
SIRET
15100002301258
Ville
Fleury les Aubrais Cedex
Code postal
45404
Profil acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr
Contact
Mélisande BARDIEU
Email contact
melisande.bardieu@intradef.gouv.fr
Description
Gestion des déchets au profit de l'HRIA LEGOUEST et de l'ERSA 51
Note
L’attention des candidats est attirée sur le fait qu’en parallèle de la procédure formalisée appliquée aux lots 1 et 2, il sera fait application de l’article R.2123-1/2°du code de la commande publique, permettant le déploiement de la procédure adaptée pour les lots 3 et 4. En conséquence, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la négociation conformément aux dispositions de l’article R.2123-5 du code de la commande publique
Date de publication
2026-04-25
Date limite de réponse
2026-06-02T15:00:00.000Z
Mot-clé
Code 404 — Déchets non ménagers (prestations)

Détails du marché

Données
CPV
90500000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-02Z 15:00:00.000Z
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
4
Max lots soumissionnables
4
Max operateurs (accord-cadre)
15

Organisme & contact

Communication
Nom complet
DAPSA
SIRET
15100002301258
Adresse
Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 2003
Ville
45404 Fleury les Aubrais Cedex
Telephone
02 38 60 74 55
Email
melisande.bardieu@intradef.gouv.fr
Profil acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr

Lots

4 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Gestion des DASRI (Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux) au profit de l’HRIA Legouest
    CPV : 90524400
    Lieu d’exécution
    Rue des Frères Lacretelle
    Note (lot)
    Le marché sera reconduit tacitement, à date anniversaire, sans pouvoir excéder 4 ans.
    Date limite de réponse (lot)
    02/06/2026 à 17:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Gestion des DND (Déchets Non Dangereux) et des DD (Déchets Dangereux) autres que DASRI au profit de l'HRIA Legouest
    CPV : 90524400
    Lieu d’exécution
    Rue des Frères Lacretelle
    Note (lot)
    Le marché sera reconduit tacitement, à date anniversaire, sans pouvoir excéder 4 ans.
    Date limite de réponse (lot)
    02/06/2026 à 17:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Gestion des DND (Déchets Non Dangereux) – type DIB (Déchets Industriels Banals) au profit de l'ERSA Marolles
    CPV : 90500000
    Lieu d’exécution
    Route de l'Alsace Lorraine
    Note (lot)
    Le marché sera reconduit tacitement, à date anniversaire, sans pouvoir excéder 4 ans.
    Date limite de réponse (lot)
    02/06/2026 à 17:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 4 — LOT-0004 — Gestion des DD (Déchets Dangereux) – type DIS (Déchets Industriels Spéciaux) au profit de l'ERSA Marolles
    CPV : 90500000
    Lieu d’exécution
    Route Alsace Lorraine
    Date limite de réponse (lot)
    02/06/2026 à 17:00
    Durée (FR)
    48 mois