Prestations de services d'élagage et de taille de palmiers

Seyssinet-Pariset

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Consultation lancée par un groupement de commandes.<br /> L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br /> Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br /> Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br /> Consultation lancée par un groupement de commande.<br /> Par période :<br /> LOT 1 : Cannes centre/Croisette<br /> VDC : Mini : 80 000,00 euros HT Maxi : 400 000,00 euros HT<br /> CACPL :Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT<br /> LOT 2 : République/Californie<br /> VDC : Mini : 10 000,00 euros HT Maxi : 100 000,00 euros HT<br /> CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT<br /> LOT 3 : Suquet et Riou<br /> VDC : Mini : 25 000,00 euros HT Maxi : 110 000,00 euros HT<br /> CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT<br /> Lot 4 : La Bocca<br /> VDC : Mini : 25 000,00 euros Maxi : 110 000,00 euros HT<br /> CACPL : Mini : Sans mini Maxi : 20 000,00 euros HT<br /> Les montants restent identiques à chaque reconduction.<br /> La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : - Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement<br /> -Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros<br /> - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel<br /> - Financement sur fonds propres.<br /> - Prix unitaires révisables trimestriellement<br /> - Sur le lot 01 Avance de 5% prévue uniquement pour la Ville de Cannes (10 % si le titulaire est une Pme).<br /> - Aucune garantie prévue<br /> Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

2026-04-29

Code 116 — Espaces verts

77340000

SERVICES

OUVERT

open

required

2026-06-01+02:00 12:00:00+02:00

Oui

Non

4

4

1

2

Avenue-Web Systèmes

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