Informations principales
IndexationRésumé / objet
Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux d'infrastructures et d'aménagement en voirie et réseaux divers
SIRET
4EEC5218-BD96-0F76-75FB59A32881B428
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Accord-cadre pour des missions de maîtrise d'oeuvre en matière de travaux d'infrastructures et d'aménagement en voirie et réseaux divers<br />
Le lot n°1 est un accord-cadre multi-attributaires mixte exécuté à bons de commande et à marchés subséquents conclu dans les limites financières suivantes :<br />
Montant minimum : Sans minimum<br />
Montant maximum : 2 000 000 euro(s) HT<br />
Il est prévu d'attribuer l'accord-cadre à 4 opérateurs économiques maximum, selon le classement des offres. Les modalités d'attribution sont prévues à l'article 4 du règlement de consultation.<br />
Le lot n°2 est un accord-cadre mono attributaire exécuté à bons de commande conclu dans les limites financières suivantes :<br />
Montant minimum : Sans minimum<br />
Montant maximum : 600 000 euro(s) HT<br />
Le lot n°3 est un accord-cadre mono attributaire exécuté à bons de commande conclu dans les limites financières suivantes :<br />
Montant minimum : Sans minimum<br />
Montant maximum : 600 000 euro(s) HT<br />
Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. La date de début des prestations est donnée à titre indicatif
Note
La date de début des prestations est donnée à titre indicatif
Date de publication
2026-04-30
Date limite de réponse
2026-05-18T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 197 — Maîtrise d'oeuvre
Détails du marché
DonnéesCPV
71400000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-05-18+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
1
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
4
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
4EEC5218-BD96-0F76-75FB59A32881B428
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Lots
3 lots-
Lot 1 — LOT-0001 — Aménagement de voirie et d'infrastructures et requalification des Espaces PublicsCPV : 71400000Lieu d’exécutionTerritoire de la CuDate limite de réponse (lot)18/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)48 mois
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Lot 2 — LOT-0002 — Enfouissement des réseaux aériens - Secteur OuestCPV : 71400000Lieu d’exécutionTerritoire de la CuDate limite de réponse (lot)18/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)48 mois
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Lot 3 — LOT-0003 — Enfouissement des réseaux aériens - Secteur EstCPV : 71400000Lieu d’exécutionTerritoire de la CuDate limite de réponse (lot)18/05/2026 Ã 12:00Durée (FR)48 mois