Marché de travaux de réhabilitation en site occupé de 68 logements sociaux de la résidence Zénith 1 et de 112 logements sociaux de la résidence Zénith

Matoury

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Annonce dérivée - Marché de travaux de réhabilitation en site occupé de 68 logements sociaux de la résidence Zénith 1 et de 112 logements sociaux de la résidence Zénith 2.

Il existe une variante exigée pour les lots 1 et 2 <br /> Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: les recours susceptibles d'être formés et leurs délais d'introduction sont les suivants: référé précontractuel: recours possible avant la conclusion du contrat(articles 2 de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009; 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile);-référécontractuel: recours possible après la conclusion du contrat au plus tard au 31e jour suivant la publication del'avis d'attribution. En l'absence de publication ou de notification du marché, le recours peut être formé jusqu'à l'expiration d'un délai de six (6) mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles 11 de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009; 1441-3 du code de procédure civile)

2026-05-02

Code 345 — Tous corps d'état

45000000

TRAVAUX

OUVERT

open

required

2026-06-18-03:00 12:00:00-03:00

Oui

Non

2

2

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