Prestations de Services d'assurances pour les besoins du SITTOMAT

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Var (83)
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
Référence : 26-44567 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 05/05/2026
Département : Var (83) • Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
DATE LIMITE DE RÉPONSE
03/07/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Prestations de Services d'assurances pour les besoins du SITTOMAT
SIRET
76856067-A357-927F-2DB58FBB94B8CFA2
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
http://agysoft.marches-publics.info/
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SITTOMAT afin de garantir toutes les conséquences pécuniaires de la responsabilité pouvant incomber à l'Assuré. Il comporte 8 lots
Note
Durée du marché: 4 ans - du 1er janvier 2027 au 31 Décembre 2030, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 Mois avant le 1er Janvier de chaque année.<br /> Variantes libres : les variantes sont autorisées selon les exigences minimales indiquées au cahier des clauses particulières. L'offre à la solution de base est néanmoins indispensable.<br /> Le syndicat pourra choisir de retenir l'offre correspondant à la solution de base et/ou choisir une variante imposée ou libre
Date de publication
2026-05-05
Date limite de réponse
2026-07-03T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 20 — Assurance

Détails du marché

Données
CPV
66510000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
8
Max lots soumissionnables
8

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
76856067-A357-927F-2DB58FBB94B8CFA2
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
http://agysoft.marches-publics.info/

Lots

8 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Assurance Responsabilité civile exploitation et professionnelle
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Chemin G Gastaldo
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Assurance responsabilité civile pollution
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Chemin G Gastaldo
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Assurance des locaux industriels - bris de machine et bureaux
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Chemin G Gastaldo
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 4 — LOT-0004 — Assurance automobile
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Chemin G Gastaldo
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 5 — LOT-0005 — Assurance cyber risques
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Chemin G Gastaldo
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 6 — LOT-0006 — Assurance des risques statutaires
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Chemin G Gastaldo
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 7 — LOT-0007 — Assurance de protection juridique des agents et élus
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Chemin G Gastaldo
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 8 — LOT-0008 — Assurance responsabilité civile mandataires sociaux
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Chemin G Gastaldo
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois