ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Yvelines (78)
Région : Île-de-France
Référence : 26-44639 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 05/05/2026
Département : Yvelines (78) • Région : Île-de-France
DATE LIMITE DE RÉPONSE
04/06/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE GEOMETRES - 2 LOTS
SIRET
78AF0F87-04B1-4DED-87CB628996B14131
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.lesresidences.fr/editorial/espace-fournisseur/fournisseurs
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de géomètres topographes (LOT N°1) et de géomètres experts (LOT N°2) dans le cadre d'opérations de gestion immobilière, de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation, de cession de patrimoine et/ou de demande de conventionnement d'utilité sociale sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne.<br /> La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique.<br /> Le présent marché est conclu sous la forme d'un marché public de prestations intellectuelles à prix unitaire.<br /> Le présent marché est traité sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires au sens de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique, lequel s'exécute par l'émission de bons de commandes en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code susmentionné.<br /> Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre
Date de publication
2026-05-05
Date limite de réponse
2026-06-04T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 274 — Prestations de services

Détails du marché

Données
CPV
71300000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-04+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
78AF0F87-04B1-4DED-87CB628996B14131
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
https://www.lesresidences.fr/editorial/espace-fournisseur/fournisseurs

Lots

2 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des prestations de géomètres topographes
    CPV : 71300000
    Date limite de réponse (lot)
    04/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des prestations de géomètres experts
    CPV : 71300000
    Date limite de réponse (lot)
    04/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois