MARCHE DE SERVICES RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET CCAS DE BOUGUENAIS

Organisme : VILLE DE BOUGUENAIS
Département : Loire-Atlantique (44)
Région : Pays de la Loire
Référence : 26-45719 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 07/05/2026
Département : Loire-Atlantique (44) • Région : Pays de la Loire
DATE LIMITE DE RÉPONSE
15/06/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
MARCHE DE SERVICES RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET CCAS DE BOUGUENAIS
SIRET
21440020200013
Ville
BOUGUENAIS
Code postal
44340
Profil acheteur
https://www.ville-bouguenais.fr/
Email contact
marchespublics@ville-bouguenais.fr
Description
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes VILLE et CCAS de BOUGUENAIS.
Date de publication
2026-05-07
Date limite de réponse
2026-06-15T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 20 — Assurance

Détails du marché

Données
CPV
66510000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
3
Max lots soumissionnables
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
VILLE DE BOUGUENAIS
SIRET
21440020200013
Adresse
1 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS 1871
Ville
44340 BOUGUENAIS
Telephone
+33 240322938
Email
marchespublics@ville-bouguenais.fr
Profil acheteur
https://www.ville-bouguenais.fr/

Lots

3 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Responsabilité et risques annexes - Lot 1
    CPV : 66516000
    Note (lot)
    Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : offre de base + toutes les prestations supplémentaires éventuelles.
    Date limite de réponse (lot)
    15/06/2026 à 12:00
  • Lot 2 — LOT-0002 — Risques statutaires du personnel - Lot 2
    CPV : 66512000
    Note (lot)
    Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : offre de base
    Date limite de réponse (lot)
    15/06/2026 à 12:00
  • Lot 3 — LOT-0003 — Protection juridique des personnes physiques - Lot 3
    CPV : 66513100
    Note (lot)
    Pour la valeur estimée, il est pris comme référence : offre de base
    Date limite de réponse (lot)
    15/06/2026 à 12:00