Transports terrestres scolaires, extra-scolaires et occasionnels pour la Commune de Billy-Berclau

Organisme : Mairie de Billy-berclau
Département : Pas-de-Calais (62)
Région : Hauts-de-France
Référence : 26-46740 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 10/05/2026
Département : Pas-de-Calais (62) • Région : Hauts-de-France
DATE LIMITE DE RÉPONSE
15/06/2026 à 13:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Transports terrestres scolaires, extra-scolaires et occasionnels pour la Commune de Billy-Berclau
SIRET
21620132700063
Ville
Billy-Berclau
Code postal
62138
Profil acheteur
https://www.billy-berclau.fr
Contact
Service de la commande publique
Email contact
jszawelski@billy-berclau.fr
Description
Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de transports routiers de voyageurs (scolaires, périscolaires, extrascolaires et occasionnels) pour les besoins de la Commune de Billy-Berclau. Le marché est décomposé en deux lots : Lot 1 – Transports réguliers scolaires et transports vers le restaurant scolaire ; Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs. Marché conclu sans montant minimum ni montant maximum. Valeur totale estimée sur 4 ans : 460 000 € HT.
Note
Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est disponible en téléchargement libre et gratuit sur le profil acheteur de la Commune : https://webmarche.adullact.org. Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées au plus tard six (6) jours avant la date limite de réception des offres, exclusivement via la plateforme. Toute transmission par courriel ou support physique est interdite.
Date de publication
2026-05-10
Date limite de réponse
2026-06-15T12:00:00+01:00
Mot-clé
Code 347 — Transport

Détails du marché

Données
CPV
60130000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-15+01:00 12:00:00+01:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Mairie de Billy-berclau
SIRET
21620132700063
Adresse
181 rue du général de Gaulle
Ville
62138 Billy-Berclau
Telephone
+3321747900
Email
jszawelski@billy-berclau.fr
Profil acheteur
https://webmarche.adullact.org

Lots

2 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Lot 1 – Transports réguliers scolaires et transports vers le restaurant scolaire
    CPV : 60130000
    Note (lot)
    Les prix sont fermes la première année et révisables annuellement à chaque reconduction selon la formule définie au CCP. Le marché est exécuté par bons de commande.
    Date limite de réponse (lot)
    15/06/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Lot 2 – Transports occasionnels en période scolaire et transports de loisirs
    CPV : 60130000
    Note (lot)
    Les prix sont fermes la première année et révisables annuellement à chaque reconduction selon la formule définie au CCP. Le marché est exécuté par bons de commande.
    Date limite de réponse (lot)
    15/06/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    48 mois