Transfert des emballages et papiers collectés séparément

Organisme : Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
Département : (1)
Référence : 26-46892 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 12/05/2026
Département : 1
DATE LIMITE DE RÉPONSE
17/06/2026 à 12:00
Ajouter à l’agenda Ajouter à mes marchés
Télécharger le DCE Déposer le dossier Avis officiel

Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Transfert des emballages et papiers collectés séparément
SIRET
24010088300018
Ville
CHAZEY SUR AIN
Code postal
01150
Profil acheteur
https://marchespublics.ain.fr/
Email contact
commande.publique@ville-amberieu.fr
Description
Transfert des emballages et papiers collectés séparément
Date de publication
2026-05-12
Date limite de réponse
2026-06-17T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 404 — Déchets non ménagers (prestations)

Détails du marché

Données
CPV
90500000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-17+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Criteres (nb)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Communauté de Communes de la Plaine de l'Ain
SIRET
24010088300018
Adresse
143 rue du Château
Ville
01150 CHAZEY SUR AIN
Telephone
0474461706
Email
commande.publique@ville-amberieu.fr
Profil acheteur
https://marchespublics.ain.fr/

Lots

1 lot
  • Lot 1 — LOT-0001 — Transfert des emballages et papiers collectés séparément
    CPV : 90500000
    Note (lot)
    Une avance de 5% peut être accordée, le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
    Date limite de réponse (lot)
    17/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    5 an