Etudes, diagnostics et audit sur des locaux, installations et matériels pouvant générer des atmosphères explosives

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Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, en application des articles R. 2112-6 1°, R. 2162-1, R. 2162-4 2° et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique.<br /> Procédure d'appel d'offre ouvert, en application des articles L. 2124-2, R2121-7 du code de la commande publique, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.<br /> L'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sur la base des prix unitaires figurant dans le BPU.<br /> Pour cette part à commandes, l'accord-cadre comprendra sur sa durée totale :<br /> - Pas de montant minimum<br /> - Un montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre fixé à 215 000 euro(s) HT[

I - Visite de site facultative sur demande (article 3.2.3 du Rc)<br /> Ii - Négociation non admise conformément à la procédure utilisée<br /> Iii - Des marchés similaires pourront être conclus dans les conditions de l'article R.2122-7 du code de la commande publique

2026-05-13

Code 118 — Etude

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2026-06-15+02:00 12:00:00+02:00

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Non

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