Fourniture et maintenance des extincteurs ainsi que conception, fourniture et installation de plans et affichages de sécurité incendie de la Ville de Paris et bâtiments dépendant de l’Établissement Pu

Le lot 1 est multi attributaire (2) et composé de deux accords-cadres. Le premier accord-cadre, pour la Ville de Paris et est multi attributaire (2), sous réserve d’un nombre suffisant de participants, sans montant minimum et avec un montant maximum de 6 000 000 € HT, le second accord-cadre, pour l’EPPM, est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 € HT pour l’EPPM. Le candidat classé au 1er rang du lot à l'issue du classement global est désigné titulaire de l'accord-cadre EPPM, en conséquence il est engagé pour les deux accords-cadres.  Le lot est pour une durée de 24 mois avec reconduction tacite une (1) fois dans les mêmes termes, pour une durée de 24 mois à compter du lendemain de la fin de la 1ère période d'exécution. Conformément aux dispositions des articles R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique, le lot s’exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l’administration, dans la limite des montants indiqués à l’acte d’engagement. Les accords-cadres à bons de commande sont à prix unitaires sur Bordereau de Prix Unitaires (BPU), révisables. Sur le fondement de l’article R. 21227 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Des niveaux minimums de conformité de l’offre sont exigés.

24 mois

Le lot 2 est multi-attributaire (2) et composé de deux accords-cadres. Le premier accord-cadre, pour la Ville de Paris est multi-attributaire (2), sous réserve d’un nombre suffisant de participants, sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 500 000 € HT, le second accord-cadre, pour l’EPPM, est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000 € HT. Le candidat classé au 1er rang du lot à l'issue du classement global est désigné titulaire de l'accord-cadre EPPM, en conséquence il est engagé pour les deux accords-cadres. Le lot est pour une durée de 24 mois avec reconduction tacite une (1) fois dans les mêmes termes, pour une durée de 24 mois à compter du lendemain de la fin de la 1ère période d'exécution. Conformément aux dispositions des articles R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique, le lot s’exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l’administration, dans la limite des montants indiqués à l’acte d’engagement. Les accords-cadres à bons de commande sont à prix unitaires sur Bordereau de Prix Unitaires (BPU), révisables. Sur le fondement de l’article R. 21227 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Des niveaux minimums de conformité de l’offre sont exigés.

24 mois

Le lot 3 est multi attributaire (2) et composé de deux accords-cadres. Le premier accord-cadre, pour la Ville de Paris et est multi attributaire (2), sous réserve d’un nombre suffisant de participants, sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 € HT, le second accord-cadre, pour l’EPPM, est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 5 000 € HT. Le candidat classé au 1er rang du lot à l'issue du classement global est désigné titulaire de l'accord-cadre EPPM, en conséquence il est engagé pour les deux accords-cadres. Le lot est pour une durée de 24 mois avec reconduction tacite une (1) fois dans les mêmes termes, pour une durée de 24 mois à compter du lendemain de la fin de la 1ère période d'exécution. Conformément aux dispositions des articles R. 216213 et R. 216214 du Code de la commande publique, le lot s’exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l’administration, dans la limite des montants indiqués à l’acte d’engagement. Les accords-cadres à bons de commande sont à prix unitaires sur Bordereau de Prix Unitaires (BPU), révisables. Sur le fondement de l’article R. 21227 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Des niveaux minimums de conformité de l’offre sont exigés.

24 mois