Souscription des marchés d'assurance

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Haute-Garonne (31)
Région : Occitanie
Référence : 26-48695 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 19/05/2026
Département : Haute-Garonne (31) • Région : Occitanie
DATE LIMITE DE RÉPONSE
26/06/2026 à 12:00
Ajouter à l’agenda Ajouter à mes marchés
Télécharger le DCE Déposer le dossier Avis officiel

Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Souscription des marchés d'assurance
SIRET
4784048B-F64C-D119-72B776C2A9EADF2C
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Date de publication
2026-05-19
Date limite de réponse
2026-06-26T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 20 — Assurance

Détails du marché

Données
CPV
66510000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-26+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
5
Max lots soumissionnables
5

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
4784048B-F64C-D119-72B776C2A9EADF2C
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info

Lots

5 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Risques Automobiles
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Territoire de la ville de Tournefeuille
    Date limite de réponse (lot)
    26/06/2026 à 12:00
  • Lot 2 — LOT-0002 — Risques de Dommages aux biens
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Territoire de la ville de Tournefeuille
    Date limite de réponse (lot)
    26/06/2026 à 12:00
  • Lot 3 — LOT-0003 — Risques de Responsabilités
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Territoire de la ville de Tournefeuille
    Date limite de réponse (lot)
    26/06/2026 à 12:00
  • Lot 4 — LOT-0004 — Protection Juridique et Protection Fonctionnelle
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Territoire de la ville de Tournefeuille
    Date limite de réponse (lot)
    26/06/2026 à 12:00
  • Lot 5 — LOT-0005 — Risques Statutaires
    CPV : 66510000
    Lieu d’exécution
    Territoire de la ville de Tournefeuille
    Date limite de réponse (lot)
    26/06/2026 à 12:00