Traitement des déchets ménagers: ordure ménagères résiduelles , conditionnement et reprise des papiers, et conditionnement des emballages ménagers en verre, sur le territoire de la CCPOM.

Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
Département : Moselle (57)
Région : Grand Est
Référence : 26-48955 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 20/05/2026
Département : Moselle (57) • Région : Grand Est
DATE LIMITE DE RÉPONSE
03/07/2026 à 11:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Traitement des déchets ménagers: ordure ménagères résiduelles , conditionnement et reprise des papiers, et conditionnement des emballages ménagers en verre, sur le territoire de la CCPOM.
SIRET
24570127100018
Ville
ROMBAS
Code postal
57120
Profil acheteur
https://www.ccpom.fr/
Contact
Lionel FOURNIER
Email contact
ccpom@ccpom.fr
Description
Le traitement des déchets ménagers de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle
Date de publication
2026-05-20
Date limite de réponse
2026-07-03T11:00:00+02:00
Mot-clé
Code 249 — Ordures ménagères (prestations)

Détails du marché

Données
CPV
90510000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-03+02:00 11:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
3
Max lots soumissionnables
3
Criteres (nb)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ORNE MOSELLE
SIRET
24570127100018
Adresse
1, rue Alexandrine
Ville
57120 ROMBAS
Telephone
0387583232
Email
ccpom@ccpom.fr
Profil acheteur
https://www.marches-demat.com

Lots

3 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Traitement des ordures ménagères résiduelles
    CPV : 90513100
    Lieu d’exécution
    1 rue Alexandrine
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 11:00
    Durée (FR)
    61 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Conditionnement et reprise des papiers
    CPV : 90514000
    Lieu d’exécution
    1 rue Alexandrine
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 11:00
    Durée (FR)
    34 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Conditionnement des emballages ménagers en verre
    CPV : 90514000
    Lieu d’exécution
    1 rue Alexandrine
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 11:00
    Durée (FR)
    34 mois