Informations principales
IndexationRésumé / objet
326GC8700_Travaux de voirie et réseaux divers
SIRET
56870BC8-E7E9-4E29-893F2FBB41F22369
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Services généraux des administrations publiques
Note
1-L'acheteur agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes pour les travaux de voirie et réseaux divers composé de la Ville de Rochefort (mandataire du groupement) et de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan.<br />
2-L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère social dans les conditions d'exécution du marché, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et définis à l'article 6 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.<br />
3-L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de :<br />
- la date de notification du contrat pour la Ville de Rochefort,<br />
- le 22 août 2026 pour la Communauté d'agglomération Rochefort Océan.<br />
Il est reconductible 3 fois pour une période de 1 an.<br />
4-Le montant maximum de l'accord-cadre est de 2 700 000 euro(s) Ht soit 3 240 000 euro(s) Ttc par période, décomposé comme suit :<br />
- Ville de Rochefort : maximum de 1 500 000 euro(s) Ht, soit 1 800 000 euro(s) Ttc par période<br />
- Caro : maximum de 1 200 000 euro(s) Ht, 1 440 000 euro(s) Ttc par période
Date de publication
2026-05-20
Date limite de réponse
2026-06-22T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 366 — Voirie et réseaux divers
Détails du marché
DonnéesCPV
45233120
Nature
TRAVAUX
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-22+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
1
Criteres (nb)
2
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
56870BC8-E7E9-4E29-893F2FBB41F22369
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Lots
1 lot-
Lot 1 — LOT-0000 — 326GC8700_Travaux de voirie et réseaux diversCPV : 45233120Lieu d’exécutionVille de Rochefort et territoire de la CaroDate limite de réponse (lot)22/06/2026 Ã 12:00Durée (FR)48 mois