ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) EN MATIERE DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE ET DESARTIFICIALISATION EN ESSONNE (2 lots)

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Essonne (91) Département : Hauts-de-Seine (92) Département : Seine-Saint-Denis (93) Département : Val-de-Marne (94) Département : Val-d’Oise (95) Département : Seine-et-Marne (77) Département : Paris (75) Département : Yvelines (78)
Région : Île-de-France
Référence : 26-50043 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 22/05/2026
Départements : Essonne (91), Hauts-de-Seine (92), Seine-Saint-Denis (93), Val-de-Marne (94), Val-d’Oise (95), Seine-et-Marne (77), Paris (75), Yvelines (78) • Région : Île-de-France
DATE LIMITE DE RÉPONSE
25/06/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) EN MATIERE DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE ET DESARTIFICIALISATION EN ESSONNE (2 lots)
SIRET
BD84895C-BCBA-B1D0-C4D2C5EDAB53D438
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Prestations intellectuelles du 30 mars 2021.<br /> Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification ou de la date indiquée dans celle-ci. Il pourra être reconductible tacitement 3 fois maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.<br /> La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximums annuels, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.<br /> Les prestations sont décomposées comme suit en 2 lots.<br /> - Lot 1 : AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone<br /> urbaine, de sobriété foncière, de préservation et restauration des sols urbains.<br /> - Lot 2 : AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone<br /> périurbaine ou rurale, de transition écologique et foncière, de préservation et restauration des<br /> sols dans les espaces naturels, agricoles et forestiers
Note
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats font parvenir leur demande au plus tard douze (12) jours avant la date limite de remise des plis leurs questions par voie électronique sur le profil acheteur https://www.marches-publics.info/. La réponse est adressée au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à tous les candidats ayant téléchargé le dossier de consultation sous réserve d'avoir indiqué un courriel valide
Date de publication
2026-05-22
Date limite de réponse
2026-06-25T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 118 — Etude

Détails du marché

Données
CPV
79311000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-25+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
BD84895C-BCBA-B1D0-C4D2C5EDAB53D438
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
https://www.marches-publics.info

Lots

2 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone urbaine, de sobriété foncière, de préservation et restauration des sols urbains
    CPV : 79311000
    Lieu d’exécution
    Essonne
    Date limite de réponse (lot)
    25/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — AMO en matière de compensation environnementale et de désartificialisation en zone périurbaine ou rurale, de transition écologique et foncière, de préservation et restauration des sols dans les espaces naturels, agricoles et forestiers
    CPV : 79311000
    Lieu d’exécution
    Essonne
    Date limite de réponse (lot)
    25/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois