Informations principales
IndexationRésumé / objet
Elaboration d'un zonage pluvial à l'échelle de la CAPSO
SIRET
E425EB20-9B0F-8DAC-6CF4A059D52C5CB2
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://www.agysoft.marches-publics.info
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.<br />
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br />
La présente étude vise à réaliser un zonage pluvial à l'échelle de la CAPSO. Elle comprend la réalisation d'un état des lieux, d'une cartographie de perméabilité, du zonage accompagné de son règlement et de sa cartographie ainsi que l'accompagnement administratif et réglementaire du cas par cas jusqu'à l'enquête publique
Note
Les prestations commenceront à la date fixée dans l'ordre de service. La date indiquée dans le présent avis est une date prévisionnelle.<br />
Les prestations sont les suivantes :<br />
- tranche ferme : Zonage pluvial<br />
- tranche optionnelle 1 : Etude d'évaluation environnementale<br />
- tranche optionnelle 2 : Accompagnement du projet Vill'Eau
Date de publication
2026-05-22
Date limite de réponse
2026-06-23T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 118 — Etude
Détails du marché
DonnéesCPV
79311100
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-23+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Criteres (nb)
2
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
E425EB20-9B0F-8DAC-6CF4A059D52C5CB2
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Profil acheteur
Lots
1 lot-
Lot 1 — LOT-0000 — Elaboration d'un zonage pluvial à l'échelle de la CAPSOCPV : 79311100Lieu d’exécutionTerritoire de la CapsoDate limite de réponse (lot)23/06/2026 Ã 12:00Durée (FR)42 mois