Accord cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement d'énergie électrique

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Bas-Rhin (67) Département : Meuse (55) Département : Moselle (57) Département : Meurthe-et-Moselle (54) Département : Vosges (88) Département : (8) Département : Aube (10) Département : Haute-Marne (52) Département : Marne (51)
Région : Grand Est
Référence : 26-50527 • Source : BOAMP
Type FOURNITURES
Nature FOURNITURES
Procédure OUVERT
Publication 23/05/2026
Départements : Bas-Rhin (67), Meuse (55), Moselle (57), Meurthe-et-Moselle (54), Vosges (88), 8, Aube (10), Haute-Marne (52), Marne (51) • Région : Grand Est
DATE LIMITE DE RÉPONSE
23/06/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Accord cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement d'énergie électrique
SIRET
EEE1B79C-F410-47E1-F58E5A17A03F983E
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Accord cadre relatif à la fourniture et à l'acheminement d'énergie électrique
Note
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés conclus sur son fondement, dits « marchés subséquents », pour la réalisation de prestations de fourniture et d'acheminement d'énergie électrique et services associés alimentant les points de livraison de la Région Grand Est et de Cfa publics, Greta publics, Cfppa publics et Creps dans le cadre d'un groupement de commande. La Région Grand Est est coordonnateur du groupement de commandes. Chaque membre du groupement paie ses factures en direct. Le Titulaire assure la gestion avec chaque membre du groupement. L'accord-cadre sera conclu sans minimum avec un maximum en quantité sur la durée totale du marché public à conclure. La quantité maximale par lot sur la durée de fourniture est de :<br /> - 206 Gwh pour le lot 1<br /> - 76 Gwh pour le lot 2<br /> - 32 Gwh pour le lot 3<br /> La durée de validité du présent accord-cadre court à compter de sa notification aux titulaires jusqu'au 31 décembre 2029
Date de publication
2026-05-23
Date limite de réponse
2026-06-23T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 443 — Electricité, gaz (fourniture)

Détails du marché

Données
CPV
09310000
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-23+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
3
Max lots soumissionnables
3
Max operateurs (accord-cadre)
6

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
EEE1B79C-F410-47E1-F58E5A17A03F983E
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
https://marchespublics.grandest.fr/accueil.htm

Lots

3 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Lot n°1 - Périmètre du gestionnaire de réseau de distribution ENEDIS
    CPV : 09310000
    Date limite de réponse (lot)
    23/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    39 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Lot n°2 - Périmètres des régies du territoire alsacien et champardennais
    CPV : 09310000
    Date limite de réponse (lot)
    23/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    39 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Lot n°3 - Périmètres des régies du territoire lorrain
    CPV : 09310000
    Date limite de réponse (lot)
    23/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    39 mois