ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MISSIONS D'ETUDES ET DE SONDAGES - GESTION DE LA QUALITE DES MILIEUX (POLLUTION) - ZAC SEINE LIBERTE A CLICHY-LA-GARENNE (92)

Bobigny cedex

93019

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Monsieur Benoit Deyriès

b.deyries@sequano.fr

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.<br /> L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations d'études et de sondages - Gestion de la qualité des milieux (pollution) dans le périmètre de la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne.<br /> L'opération objet des missions est la Zac Seine Liberté à Clichy-la-Garenne (92).<br /> La nature précise des prestations et la liste en intervenants sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Lors du retrait du DCE sur la plateforme dématérialisée, il est vivement recommandé aux opérateurs économiques de ne pas retirer anonymement le dossier de consultation, sous peine de ne pas être destinataire des éventuelles informations complémentaires déposées sur la plateforme (questions/réponses – documents complémentaires – documents modifiés – modifications liée à la procédure).

2026-05-24

Code 118 — Etude

79300000

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OUVERT

open

required

2026-06-24+02:00 12:00:00+02:00

Oui

Non

0

2

SEQUANO AMENAGEMENT

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93019 Bobigny cedex

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