Accord-cadre relatif à l'entretien des espaces végétalisés des abords de la voie d'eau en Haute-Garonne

Organisme : Voies navigables de France
Département : Haute-Garonne (31) Département : Hérault (34) Département : Aude (11) Département : Tarn-et-Garonne (82)
Région : Occitanie
Référence : 26-52053 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 29/05/2026
Départements : Haute-Garonne (31), Hérault (34), Aude (11), Tarn-et-Garonne (82) • Région : Occitanie
DATE LIMITE DE RÉPONSE
30/06/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Accord-cadre relatif à l'entretien des espaces végétalisés des abords de la voie d'eau en Haute-Garonne
SIRET
13001779100083
Ville
Toulouse
Code postal
31000
Profil acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Contact
Mamadou Oury Diallo
Email contact
mamadou-oury.diallo@vnf.fr
Description
Accord-cadre relatif à l'entretien des espaces végétalisés des abords de la voie d'eau en Haute-Garonne
Note
En cas de remise d’offres par un opérateur économique à plus de deux lots, ce dernier devra fournir une liste de préférence. Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à une même entreprise est fixé à deux (2). Un candidat ne peut donc se voir attribuer plus de deux lots. Si une entreprise est classée première sur plus de deux lots, seuls deux d’entre eux lui seront attribués, conformément à l’ordre de préférence indiqué dans la liste de préférence.
Date de publication
2026-05-29
Date limite de réponse
2026-06-30T12:00:00.000+02:00
Mot-clé
Code 116 — Espaces verts

Détails du marché

Données
CPV
77310000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-30+02:00 12:00:00.000+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
3
Max operateurs (accord-cadre)
1
Criteres (nb)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Voies navigables de France
SIRET
13001779100083
Adresse
2 port saint-Etienne
Ville
31000 Toulouse
Telephone
0617101734
Email
mamadou-oury.diallo@vnf.fr
Profil acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Lots

3 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Abattage élagage par voie terrestre
    CPV : 77310000
    Lieu d’exécution
    canal du midi
    Note (lot)
    Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
    Date limite de réponse (lot)
    30/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    2 an
  • Lot 2 — LOT-0002 — Abattage élagage par voie fluviale
    CPV : 77310000
    Lieu d’exécution
    CANAL DU MIDI
    Date limite de réponse (lot)
    30/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    2 an
  • Lot 3 — LOT-0003 — Fauchage débroussaillage et entretien des ouvrages
    CPV : 77310000
    Lieu d’exécution
    canal du midi
    Date limite de réponse (lot)
    30/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    2 an