Informations principales
IndexationRésumé / objet
Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Saint-Victoret représentée par Monsieur le Maire, Claude PICCIRILLO.
Les stipulations de la présente consultation concernent la fourniture d'espèces végé
SIRET
23E6A22D-0E33-D4C8-34686A37E8AFC7C3
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
La procédure de passation utilisée est une procédure formalisée avec appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles du Code de la Commande Publique suivants : L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1 et R. 2131-16.<br />
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec un montant minimum et maximum en valeur, passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14.<br />
L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 75 000 euros HT
Date de publication
2026-05-29
Date limite de réponse
2026-07-01T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 358 — Végétaux
Détails du marché
DonnéesCPV
03121000
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-01+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
1
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
23E6A22D-0E33-D4C8-34686A37E8AFC7C3
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Lots
1 lot-
Lot 1 — LOT-0000 — Le pouvoir adjudicateur est la Commune de Saint-Victoret représentée par Monsieur le Maire, Claude PICCIRILLO. Les stipulations de la présente consultation concernent la fourniture d'espèces végétales pour les espaces verts de la Commune de Saint-Victoret. Lieu(x) d'exécution : Sites à définir lors du bon de commande - Commune de SAINT-VICTORETCPV : 03121000Date limite de réponse (lot)01/07/2026 Ã 12:00Durée (FR)12 mois