Emission, la livraison et la gestion de titres restaurant pour le personnel de CCIN. Il est entendu par titres restaurant, des titres sous format papier (titre restaurant papier) et des titres sous fo

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Eure-et-Loir (28)
Région : Centre-Val de Loire
Référence : 26-52658 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 30/05/2026
Département : Eure-et-Loir (28) • Région : Centre-Val de Loire
DATE LIMITE DE RÉPONSE
30/06/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Emission, la livraison et la gestion de titres restaurant pour le personnel de CCIN. Il est entendu par titres restaurant, des titres sous format papier (titre restaurant papier) et des titres sous fo
SIRET
59808DEF-9467-7E47-E85E7DF30B4074C5
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
http://www.marches-publics.info
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
L'accord-cadre mono-attributaire est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il s'exécute par l'émission de bons de commande. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence
Note
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois, en application de l'article R.2142-24 du Code de la commande publique, le mandataire du groupement sera solidaire de l'ensemble des membres.<br /> Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Date de publication
2026-05-30
Date limite de réponse
2026-06-30T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 416 — Titres restaurant

Détails du marché

Données
CPV
66133000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-06-30+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
59808DEF-9467-7E47-E85E7DF30B4074C5
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com
Profil acheteur
http://www.marches-publics.info

Lots

1 lot
  • Lot 1 — LOT-0000 — Emission, la livraison et la gestion de titres restaurant pour le personnel de CCIN. Il est entendu par titres restaurant, des titres sous format papier (titre restaurant papier) et des titres sous format dématérialisé (carte titre restaurant)
    CPV : 66133000
    Lieu d’exécution
    9 rue Auguste Rodin
    Date limite de réponse (lot)
    30/06/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois