Organisme : Avenue-Web Systèmes
Référence : 26-52688 • Source : BOAMP
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 30/05/2026
Département : Rhône (69) • Région : Auvergne-Rhône-Alpes
DATE LIMITE DE RÉPONSE
03/07/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Marché alloti en 7 lots passé en application de la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande
SIRET
5DCA7206-079F-357B-EA39BECC82F9DD4B
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Selon les lots, le marché pourra comporter une ou plusieurs Prestations Supplémentaires Éventuelles<br /> (PSE).<br /> Les candidats devront obligatoirement répondre :<br /> - À l'offre de base ;<br /> - Ainsi qu'à l'ensemble des PSE éventuelles du lot concerné.<br /> L'absence de réponse à l'offre de base ou à une PSE obligatoire rendra l'offre irrégulière.<br /> Afin de garantir une comparaison équitable des offres, il pourra être procédé à plusieurs classements<br /> selon les différentes combinaisons financières possibles entre l'offre de base et les PSE.<br /> Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir :<br /> - L'offre de base seule ;<br /> - L'offre de base accompagnée d'une ou plusieurs PSE selon la combinaison choisie ;<br /> Les modalités techniques et financières des PSE sont précisées dans les documents particuliers de<br /> chaque lot.<br /> Les variantes sont exigées pour le lot 6<br /> - Lot 6 Risques statutaires (Ville uniquement) :<br /> o Variante exigée n°1 :<br /> - Indemnisation 75% (IJ + FM)<br /> - Franchise : 25 jours
Date de publication
2026-05-30
Date limite de réponse
2026-07-03T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 20Assurance

Détails du marché

Données
CPV
66510000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-03+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
7
Max lots soumissionnables
7

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
5DCA7206-079F-357B-EA39BECC82F9DD4B
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260

Lots

7 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — DOMMAGES AUX BIENS
    CPV : 66510000
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — RESPONSABILITE CIVILE GENERALE
    CPV : 66510000
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — INDIVIDUELLE ACCIDENT
    CPV : 66510000
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 4 — LOT-0004 — PROTECTION JURIDIQUE
    CPV : 66510000
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 5 — LOT-0005 — FLOTTE AUTOMOBILE &amp; RISQUES ANNEXES
    CPV : 66510000
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 6 — LOT-0006 — RISQUES STATUTAIRES
    CPV : 66510000
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 7 — LOT-0007 — TOUS RISQUES EXPOSITIONS - OEUVRE D'ART
    CPV : 66510000
    Date limite de réponse (lot)
    03/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
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