Accord-cadre à bons de commande mono attributaire et à marchés subséquents multi-attributaires relatif aux travaux souterrains en contexte de cavités souterraines d'origine anthropique : réouvertures

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Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation.<br /> Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br /> Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br /> Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br /> Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

L'accord-cadre est conclu à compter de la notification, jusqu'au 31/12/2027. (La date du 15 octobre 2026 indiqué dans l'avis est une date estimative et n'a pas valeur contractuelle).<br /> L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.<br /> La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.<br /> Les lots n°01 et 03 relève d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.<br /> Le lot n°02 relève d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. Il sera attribué à un minimum de 3 opérateurs économiques et un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).<br /> Le montant maximum total s'élève à 6 767 000,00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché.<br /> Le montant estimatif total s'élève à 5 970 000, 00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché.<br /> Concernant le lot n°01 :<br /> Le montant maximum pour la période 1 est fixé à 250 000, 00 euro(s) Ht (estimation : 220 000, 00 euro(s) Ht)<br /> Le montant maximum pour la période 2 est fixé à 275 000, 00 euro(s) Ht (estimation : 240 000, 00 euro(s) Ht)<br /> Le montant maximum pour la période 3 est fixé à 302 000, 00 euro(s) Ht (estimation : 280 000, 00 euro(s) Ht)<br /> Concernant le lot n°02 :<br /> Le montant maximum pour la période 1 est fixé à 1 500 000, 00 euro(s) Ht (estimation : 1 250 000, 00 euro(s) Ht)<br /> Le montant maximum pour la période 2 est fixé à 1 650 000, 00 euro(s) Ht (estimation : 1 400 000, 00 euro(s) Ht)<br /> Le montant maximum pour la période 3 est fixé à 1 800 000, 00 euro(s) Ht (estimation : 1 650 000, 00 euro(s) Ht)<br /> Concernant le lot n°03 :<br /> Le montant maximum pour la période 1 est fixé à 300 000, 00 euro(s) Ht (estimation : 280 000, 00 euro(s) Ht)<br /> Le montant maximum pour la période 2 est fixé à 330 000, 00 euro(s) Ht (estimation : 310 000, 00 euro(s) Ht)<br /> Le montant maximum pour la période 3 est fixé à 360 000, 00 euro(s) Ht (estimation : 340 000, 00 euro(s) Ht)<br /> Le budget alloué au marché n'excède pas le montant maximum.<br /> Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.<br /> Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.<br /> Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.<br /> Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.<br /> La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.<br /> Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.<br /> L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.<br /> L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.<br /> Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.<br /> Les prix sont révisables annuellement.<br /> Le présent marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique dont le quota indicatif est fixé à 2 heure par tranche de 10 000 euro(s) Ht, pour chaque lot

2026-06-02

Code 478 — Sondage (travaux)

45221200

TRAVAUX

OUVERT

open

required

2026-07-09+02:00 11:00:00+02:00

Oui

Non

3

3

5

Avenue-Web Systèmes

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