Informations principales
IndexationRésumé / objet
Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-Seine
SIRET
8812EB7D-E87F-FB29-D6304227C3165953
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://achats.hauts-de-seine.fr/
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
L'accord cadre a pour objet le transport public routier urbain et/ou non urbain de personnes, en transport intérieur, pour tout service occasionnel ou récurrent collectif organisé par le Département des Hauts-de-Seine, effectué par un transporteur au moyen d'un ou plusieurs autocars
Note
Le présent contrat est un accord-cadre avec minimum et maximum mono-attributaire de services passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) conclu dans les limites financières suivantes:<br />
Montant minimum annuel : 200 000 euro(s) Ht<br />
Montant maximum annuel : 700 000 euro(s) Ht
Date de publication
2026-06-04
Date limite de réponse
2026-07-15T17:00:00+02:00
Mot-clé
Code 347 — Transport
Détails du marché
DonnéesCPV
60172000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-15+02:00 17:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
1
Criteres (nb)
7
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
8812EB7D-E87F-FB29-D6304227C3165953
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Profil acheteur
Lots
1 lot-
Lot 1 — LOT-0000 — Transport en autocar d'usagers dans le cadre d'opérations du Département des Hauts-de-SeineCPV : 60172000Lieu d’exécutionHôtel du Département des Hauts-de-SeineDate limite de réponse (lot)15/07/2026 Ã 17:00Durée (FR)48 mois