Achat ou location de véhicules sans chauffeur pour le GHT Alpes-Dauphiné : tourisme, utilitaires et poids lourds

Organisme : CHU Grenoble Alpes
Département : Isère (38)
Région : Auvergne-Rhône-Alpes
Référence : 26-55148 • Source : BOAMP
Type FOURNITURES
Nature FOURNITURES
Procédure OUVERT
Publication 06/06/2026
Département : Isère (38) • Région : Auvergne-Rhône-Alpes
DATE LIMITE DE RÉPONSE
09/07/2026 à 11:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Achat ou location de véhicules sans chauffeur pour le GHT Alpes-Dauphiné : tourisme, utilitaires et poids lourds
SIRET
26380030200014
Ville
Grenoble
Code postal
38043
Profil acheteur
https://www.chu-grenoble.fr/
Contact
Cellule des marches
Email contact
marches@chu-grenoble.fr
Description
ACHAT ET LOCATION AMBULANCES SMUR ET AMBULANCES
Note
Il s’agit d’une procédure avec accord-cadre à bons de commande monoattributaire fixé pour chacun des lots en application des articles L.21251 et R.21621 et suivants du Code de la Commande publique avec un maximum annuel, tous lots confondus, de 2 917 200€ HT. Le montant estimatif est aussi sur la durée totale du contrat. Pour les lots 1 & 2 en achats, le contrat est conclu pour une durée ferme de 4 ans (48 mois). En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Pour les lots 3 & 4 en location, le contrat est conclu pour une durée ferme de 6 ans (72 mois). Il est précisé que, conformément à l’article L. 2125-1 du Code de la commande publique, la durée du contrat est justifiée par les contraintes techniques, économiques et environnementales suivantes : Amortissement économique des loyers dans le cadre de la LDD (permet un lissage et une optimisation des loyers), Durée d'exploitation des véhicules supérieure à 4 ans (entre 6 et 7 ans et Nécessité de garantir la stabilité du parc en évitant des renouvellements trop fréquents (économiquement et environnementalement contreproductifs). En cas d’atteinte du montant maximum, l’accord-cadre est reconduit de manière anticipée à compter de la date de notification au titulaire du bon de commande provoquant ce dépassement. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 5 du CCAP.
Date de publication
2026-06-06
Date limite de réponse
2026-07-09T11:00:00.000+02:00
Mot-clé
Code 474 — Véhicules (location)

Détails du marché

Données
CPV
34114121
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-09+02:00 11:00:00.000+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
4
Max lots soumissionnables
4
Max operateurs (accord-cadre)
999999

Organisme & contact

Communication
Nom complet
CHU Grenoble Alpes
SIRET
26380030200014
Adresse
CS 10217
Ville
38043 Grenoble
Telephone
+33476766859
Email
marches@chu-grenoble.fr
Profil acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Lots

4 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Fourniture d’ambulances de réanimation
    CPV : 34114121
    Note (lot)
    Le contrat est conclu pour une durée ferme de 48 mois (4 ans) à compter de sa notification, sous réserve des dispositions prévues à l'article 3.1 du CCAP.
    Date limite de réponse (lot)
    09/07/2026 à 11:00
  • Lot 2 — LOT-0002 — Fourniture d’un véhicule léger médicalisé à transmission intégrale permettant le transport d’équipes médicales et de leurs matériels pour des interventions primaires dans le cadre des missions du SMUR de Grenoble ou Voiron
    CPV : 34114121
    Note (lot)
    Le contrat est conclu pour une durée ferme de 48 mois (4 ans) à compter de sa notification, sous réserve des dispositions prévues à l'article 3.1 du CCAP.
    Date limite de réponse (lot)
    09/07/2026 à 11:00
  • Lot 3 — LOT-0003 — Location sans chauffeur d’ambulances neuves de type A catégorie C pour le service ambulance du CHUGA
    CPV : 34114121
    Note (lot)
    Le contrat est conclu pour une durée ferme de 72 mois (6 ans) à compter du jour de réception du véhicule par l’établissement concerné par le contrat, sous réserve des dispositions prévues à l'article 3.1 du CCAP
    Date limite de réponse (lot)
    09/07/2026 à 11:00
  • Lot 4 — LOT-0004 — Location d’une ambulance neuve de type B L2H2 pour les besoins du CH Alpes Isère (EPSM)
    CPV : 34114121
    Note (lot)
    Le contrat est conclu pour une durée ferme de 72 mois (6 ans) à compter du jour de réception du véhicule par l’établissement concerné par le contrat, sous réserve des dispositions prévues à l'article 3.1 du CCAP.
    Date limite de réponse (lot)
    09/07/2026 à 11:00