Informations principales
IndexationRésumé / objet
Fourniture d'orthèses et ortho-prothèses sur mesure
SIRET
26750045201928
Ville
PARIS
Code postal
75013
Profil acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Email contact
secretariat.cellule-marches@psl.aphp.fr
Description
Fourniture de dispositifs médicaux : orthèses et ortho-prothèses sur mesure – chapitre 7 du Titre II de la Liste des Produits et Prestations Remboursables par la Sécurité Sociale (LPPR) destinés aux patients des hôpitaux La Roche Guyon, Pitié Salpêtrière, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon et Armand Trousseau, établissements du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université.
Note
Les prestations sont financées sur le budget du GHU AP-HP. Sorbonne Université. Le règlement s'effectue selon les <br />
règles de la comptabilité publique, par mandat administratif, dans les conditions fixées au CCAP. <br />
Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement (art. R.2192-10 et <br />
R.2192-11 du Code de la commande publique). Le défaut de paiement dans ce délai ouvre droit à des intérêts moratoires et à l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement. <br />
Les variantes sont interdites.
Date de publication
2026-06-06
Date limite de réponse
2026-07-07T12:00:00+01:00
Mot-clé
Code 212 — Matériel médical
Détails du marché
DonnéesCPV
33184000
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-07+01:00 12:00:00+01:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
1000
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
SIRET
26750045201928
Adresse
47/83 Boulevard de l'Hôpital
Ville
75013 PARIS
Telephone
0142176398
Lots
2 lots-
Lot 1 — LOT-0001 — Lot 1 : Orthèses et ortho-prothèses sur mesure à destination des adultes.CPV : 33184000Date limite de réponse (lot)07/07/2026 Ã 13:00Durée (FR)48 mois
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Lot 2 — LOT-0002 — Lot 2 : Orthèses et ortho-prothèses sur mesure à destination pédiatrique Les sites prescripteurs sont les hôpitaux La Roche Guyon et Armand Trousseau.CPV : 33184000Date limite de réponse (lot)07/07/2026 Ã 13:00Durée (FR)48 mois