Référence : 26-55310 • Source : BOAMP
Nature FOURNITURES
Procédure OUVERT
Publication 06/06/2026
Départements : Paris (75), Val-de-Marne (94), Val-d’Oise (95) • Région : Île-de-France
DATE LIMITE DE RÉPONSE
07/07/2026 à 13:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Fourniture d'orthèses et ortho-prothèses sur mesure
SIRET
26750045201928
Ville
PARIS
Code postal
75013
Profil acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=APHPSU&categorie=0&localisations=
Email contact
secretariat.cellule-marches@psl.aphp.fr
Description
Fourniture de dispositifs médicaux : orthèses et ortho-prothèses sur mesure – chapitre 7 du Titre II de la Liste des Produits et Prestations Remboursables par la Sécurité Sociale (LPPR) destinés aux patients des hôpitaux La Roche Guyon, Pitié Salpêtrière, Rothschild, Saint-Antoine, Tenon et Armand Trousseau, établissements du Groupe Hospitalo-Universitaire AP-HP. Sorbonne Université.
Note
Les prestations sont financées sur le budget du GHU AP-HP. Sorbonne Université. Le règlement s'effectue selon les <br /> règles de la comptabilité publique, par mandat administratif, dans les conditions fixées au CCAP. <br /> Le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la demande de paiement (art. R.2192-10 et <br /> R.2192-11 du Code de la commande publique). Le défaut de paiement dans ce délai ouvre droit à des intérêts moratoires et à l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement. <br /> Les variantes sont interdites.
Date de publication
2026-06-06
Date limite de réponse
2026-07-07T12:00:00+01:00
Mot-clé
Code 212Matériel médical

Détails du marché

Données
CPV
33184000
Nature
FOURNITURES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-07+01:00 12:00:00+01:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
1000

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
SIRET
26750045201928
Adresse
47/83 Boulevard de l'Hôpital
Ville
75013 PARIS
Telephone
0142176398

Lots

2 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Lot 1 : Orthèses et ortho-prothèses sur mesure à destination des adultes.
    CPV : 33184000
    Date limite de réponse (lot)
    07/07/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    48 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Lot 2 : Orthèses et ortho-prothèses sur mesure à destination pédiatrique Les sites prescripteurs sont les hôpitaux La Roche Guyon et Armand Trousseau.
    CPV : 33184000
    Date limite de réponse (lot)
    07/07/2026 à 13:00
    Durée (FR)
    48 mois
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