Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre

Organisme : Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
Département : Seine-Maritime (76) Département : Eure (27)
Région : Normandie
Référence : 26-56162 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 09/06/2026
Départements : Seine-Maritime (76), Eure (27) • Région : Normandie
DATE LIMITE DE RÉPONSE
08/07/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Accord-cadre pour les transports de la Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
SIRET
20006983900013
Ville
Cany-Barville
Code postal
76450
Profil acheteur
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Kp0_VI8od0
Contact
Service Marchés Publics
Email contact
Marches.publics@cote-albatre.com
Description
Cet accord-cadre concerne les prestations de transport de personnes pour les activités périscolaires sur le territoire de la CCCA, dans le département de la Seine Maritime ou les départements limitrophes, ainsi que le transport de personnes à destination de la Clusaz (74220).
Date de publication
2026-06-09
Date limite de réponse
2026-07-08T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 347 — Transport

Détails du marché

Données
CPV
60112000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-08+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Non
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
1
Criteres (nb)
2

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre
SIRET
20006983900013
Adresse
48 Bis route de Veulettes
Ville
76450 Cany-Barville
Telephone
023579528
Email
Marches.publics@cote-albatre.com
Profil acheteur
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Kp0_VI8od0

Lots

2 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — LOT 1 : Transports Périscolaires
    CPV : 60112000
    Date limite de réponse (lot)
    08/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    4 an
  • Lot 2 — LOT-0002 — LOT 2 : Transports vers la CLUSAZ
    CPV : 60112000
    Date limite de réponse (lot)
    08/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    4 an