Ensemble de prestations de services pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement de la Communauté Urbaine Caen la Mer

Organisme : Avenue-Web Systèmes
Département : Calvados (14) Département : Orne (61) Département : Manche (50) Département : Eure (27) Département : Seine-Maritime (76)
Région : Normandie
Référence : 26-56192 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 09/06/2026
Départements : Calvados (14), Orne (61), Manche (50), Eure (27), Seine-Maritime (76) • Région : Normandie
DATE LIMITE DE RÉPONSE
09/07/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Ensemble de prestations de services pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement de la Communauté Urbaine Caen la Mer
SIRET
85413CE6-AA24-D0A2-9844224F59764395
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Cette consultation a pour objet : ensemble de prestations de services pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement de la Communauté Urbaine Caen la Mer.<br /> Consultation lancée par un groupement de commandes - seul le lot n°1 fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande.<br /> L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br /> Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br /> Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br /> Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums sur la totalité des périodes (période initiale et reconductions comprises).<br /> Les prestations sont réparties et décrites en 4 lots
Note
Les modalités de la consultation sont décrites au règlement de consultation
Date de publication
2026-06-09
Date limite de réponse
2026-07-09T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 18 — Assainissement

Détails du marché

Données
CPV
90400000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-09+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
4
Max lots soumissionnables
4
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
85413CE6-AA24-D0A2-9844224F59764395
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Email
publications-joue@aws-france.com

Lots

4 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Entretien et curage des ouvrages d'assainissement
    CPV : 90400000
    Lieu d’exécution
    Territoire Caen la mer
    Note (lot)
    L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3; La durée de chaque période est de 1 an.<br /> Un montant maximum Ht par période et par membre du groupement est fixé et précisé à l'acte d'engagement
    Date limite de réponse (lot)
    09/07/2026 à 12:00
  • Lot 2 — LOT-0002 — Entretien des espaces verts des postes de relevage assainissement
    CPV : 90400000
    Lieu d’exécution
    Territoire Caen la mer
    Note (lot)
    L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.<br /> La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.<br /> Le montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement
    Date limite de réponse (lot)
    09/07/2026 à 12:00
  • Lot 3 — LOT-0003 — Contrôle de la conformité des installations d'assainissement collectif et non collectif sur le périmètre Caen la mer
    CPV : 90400000
    Lieu d’exécution
    Territoire Caen la mer
    Note (lot)
    L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.<br /> La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.<br /> Le montant maximum Ht par période est précisé à l'acte d'engagement
    Date limite de réponse (lot)
    09/07/2026 à 12:00
  • Lot 4 — LOT-0004 — Repérage Amiante avant Travaux (R.A.T.)
    CPV : 90400000
    Lieu d’exécution
    Territoire Caen la mer
    Note (lot)
    L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er Janvier 2027, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.<br /> La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.<br /> Le montant maximum Ht par période est précisé dans l'acte d'engagement
    Date limite de réponse (lot)
    09/07/2026 à 12:00