Référence : 26-58791 • Source : BOAMP
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 16/06/2026
Départements : Moselle (57), 2, Aube (10), Marne (51) • Région : Grand Est
DATE LIMITE DE RÉPONSE
23/07/2026 à 15:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Balayage et lavage des voiries du CENZUB (lot 1), du 5e RD - 1er BCP (lot 2) et du GSC de Mourmelon (lot 3) au profit du GSC de Mourmelon-le-Grand
SIRET
13001535700010
Ville
METZ CEDEX 1
Code postal
57044
Profil acheteur
https://www.marches-publics.gouv.fr
Contact
Michel SCOVRON
Email contact
michel.scovron@intradef.gouv.fr
Description
Balayage et lavage des voiries du CENZUB (lot 1), du 5e RD - 1er BCP (lot 2) et du GSC de Mourmelon (lot 3) au profit du GSC de Mourmelon-le-Grand
Note
Le DCE est téléchargeable sur le site https://www.marchespublics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et les sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6. 2. 1 et 6. 2. 2 du Règlement de Consultation. Référence dossier : DAF_2025_001291. L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert. Il est soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2, des articles L.2125-1, R.2162-1 à 6, et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire par lot. L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.
Date de publication
2026-06-16
Date limite de réponse
2026-07-23T15:00:00.000+02:00
Mot-clé
Code 365Voirie

Détails du marché

Données
CPV
90610000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-23+02:00 15:00:00.000+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
3
Max lots soumissionnables
3
Max operateurs (accord-cadre)
99
Criteres (nb)
2

Organisme & contact

Communication
Nom complet
PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
SIRET
13001535700010
Adresse
PLATE-FORME COMMISSARIAT EST
Ville
57044 METZ CEDEX 1
Telephone
+33 3 87 15 51 43

Lots

3 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Balayage et lavage des voiries du CENZUB (lot 1)
    CPV : 90612000
    Note (lot)
    La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. CONCERNANT LA VALEUR ESTIMÉE INDIQUÉE CI-DESSUS : elle est calculée sur la durée totale du marché, soit 48 mois. PRISE D'EFFET DU MARCHÉ : à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. DÉBUT D'EXÉCUTION DES PRESTATIONS : 01/09/2026 ou au lendemain de la notification du marché si celle-ci est postérieure. MARCHÉ RECONDUCTIBLE : oui. Le Pouvoir Adjudicateur pourra décider de reconduire unilatéralement le marché 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total. Les modalités sont définies dans le RC. Le montant maximum annuel du marché est fixé à 35 000,00 euros HT.
    Date limite de réponse (lot)
    23/07/2026 à 15:00
    Durée (FR)
    12 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Balayage et lavage des voiries du 5e RD - 1er BCP (lot 2)
    CPV : 90612000
    Note (lot)
    La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. CONCERNANT LA VALEUR ESTIMÉE INDIQUÉE CI-DESSUS : elle est calculée sur la durée totale du marché, soit 48 mois. PRISE D'EFFET DU MARCHÉ : à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. DÉBUT D'EXÉCUTION DES PRESTATIONS : 01/09/2026 ou au lendemain de la notification du marché si celle-ci est postérieure. MARCHÉ RECONDUCTIBLE : oui. Le Pouvoir Adjudicateur pourra décider de reconduire unilatéralement le marché 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total. Les modalités sont définies dans le RC. Le montant maximum annuel du marché est fixé à 20 000,00 euros HT.
    Date limite de réponse (lot)
    23/07/2026 à 15:00
    Durée (FR)
    12 mois
  • Lot 3 — LOT-0003 — Balayage et lavage des voiries du GSC de Mourmelon (lot 3)
    CPV : 90612000
    Note (lot)
    La donnée renseignée au champ BT-113 Nombre maximum de participants à l’accord-cadre constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique. CONCERNANT LA VALEUR ESTIMÉE INDIQUÉE CI-DESSUS : elle est calculée sur la durée totale du marché, soit 48 mois. PRISE D'EFFET DU MARCHÉ : à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. DÉBUT D'EXÉCUTION DES PRESTATIONS : 01/09/2026 ou au lendemain de la notification du marché si celle-ci est postérieure. MARCHÉ RECONDUCTIBLE : oui. Le Pouvoir Adjudicateur pourra décider de reconduire unilatéralement le marché 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 48 mois au total. Les modalités sont définies dans le RC. Le montant maximum annuel du marché est fixé à 25 000,00 euros HT.
    Date limite de réponse (lot)
    23/07/2026 à 15:00
    Durée (FR)
    12 mois
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