Acquisition de trophées, coupes et médailles

Seyssinet-Pariset

38170

http://achat.maregionsud.fr

publications-joue@aws-france.com

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment.<br /> La description précise du besoin figure au CCTP.<br /> Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.<br /> L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.<br /> Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP<br /> L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) HT.<br /> Le présent accord cadre n'est pas alloti. En effet, en application de l'article L2113 11 du Code de la commande publique, l'acheteur a décidé de ne pas allotir le présent marché.<br /> Les prestations concernées, relatives à la fourniture de coupes, trophées et médailles destinées aux évènements sportifs, constituent un ensemble homogène sur le plan technique et fonctionnel. L'allotissement serait de nature à rendre l'exécution du marché techniquement et financièrement plus complexe, notamment au regard des exigences de cohérence qualitative et esthétique des fournitures, des contraintes de délais liées aux manifestations sportives et de la nécessaire coordination des livraisons. Le recours à un marché unique permet ainsi d'en assurer une meilleure exécution, sans porter atteinte aux principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures.<br /> L'accord cadre n'est pas à tranches

Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://achat.maregionsud.fr.<br /> La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique.<br /> A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consultée régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur.<br /> Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur Aws, dans sa « fiche entreprise ».<br /> 1. Prix (60 points)<br /> La méthode de calcul est la suivante :<br /> Note de l'offre = (Montant de l'offre moins-disante (total Dqe Ht) / Montant de l'offre à noter (total Dqe Ht)) x 60<br /> - Montant de l'offre moins-disante = correspond au prix de l'offre la moins chère.<br /> - Montant de l'offre à noter = correspond au prix de l'offre à évaluer.<br /> 2. Valeur technique (35 points)<br /> Sous-critère 1 (25 points) :<br /> Analyse qualitative pour chaque échantillon :<br /> La qualité des échantillons sera appréciée sur la base des éléments d'appréciation suivants et détaillés ci-après :<br /> - Qualité de fabrication<br /> - Qualité du marquage<br /> Sous-critère 2 (10 points) : Qualité de l'organisation et des moyens mis en oeuvre pour garantir la bonne exécution du marché.<br /> 3. Valeur environnementale (5 points)<br /> La valeur environnementale sera appréciée sur la base des actions que le candidat propose de mettre en place en matière d'emballage, de logistique et de gestion des déchets dans le cadre de la bonne exécution de la clause prévue au Ccap

2026-06-17

Code 115 — Equipements spécialisés

18512200

FOURNITURES

OUVERT

open

required

2026-09-14+02:00 16:00:00+02:00

Oui

Non

1

Avenue-Web Systèmes

F6568FFC-C1AC-9C4C-BD1EC1805A519DD3

38170 Seyssinet-Pariset

+33480041260

publications-joue@aws-france.com

http://achat.maregionsud.fr