Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien

Chalon-sur-Saône Cedex

71321

Service Commande Publique

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Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien

Pour les lots 1 et 2 : Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS et le Grand Chalon.<br /> La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.<br /> <br /> Pour les lots 3 et 4 : Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur- Saône et le Grand Chalon.<br /> La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.<br /> Ce marché est passé par un groupement de commande. Chaque collectivité est autonome dans l'exécution du marché. Elle passe pour son propre compte ses commandes et assume leur suivi d'exécution.<br /> <br /> Le marché ne comporte pas de tranche.<br /> Le marché est décomposé en 4 lots :<br /> Lot 1 : Essuyage et hygiène corporelle <br /> Lot 2 : Equipement de nettoyage et produits d'entretien<br /> Lot 3 : Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou des structures équivalentes<br /> Lot 4 : Petite enfance<br /> <br /> Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, par reconduction tacite.<br /> En cas de non reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat.<br /> <br /> <br /> La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique.<br /> Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande avec les montants contractuels suivants :<br /> <br /> Lot 1 :<br /> Montant minimum de commandes : sans minimum<br /> Montant maximum de commandes : 250 000 Euros HT/an répartis comme suit :<br /> - Le Grand Chalon : 87 500 Euros HT/an<br /> - Ville de Chalon-sur-Saône : 160 000 Euros HT/an<br /> - CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône : 2 500 Euros HT/an<br /> Lot 2 :<br /> Montant minimum de commandes : sans minimum<br /> Montant maximum de commandes : 85 000 Euros HT/an répartis comme suit :<br /> - Le Grand Chalon : 29 750 Euros HT/an<br /> - Ville de Chalon-sur-Saône : 54 400 Euros HT/an<br /> - CCAS de la ville de Chalon-sur-Saône : 850 Euros HT/an<br /> <br /> Lot 3 :<br /> Montant minimum de commandes : sans minimum<br /> Montant maximum de commandes : 2 500 Euros HT/an répartis comme suit :<br /> - Le Grand Chalon : 900 Euros HT/an<br /> - Ville de Chalon-sur-Saône : 1 600 Euros HT/an<br /> Lot 4 :<br /> Montant minimum de commandes : sans minimum<br /> Montant maximum de commandes : 25 000 Euros HT/an répartis comme suit :<br /> - Le Grand Chalon : 18 750 Euros HT/an<br /> - Ville de Chalon-sur-Saône : 6 250 Euros HT/an

2026-06-17

Code 278 — Produits d'entretien

39830000

FOURNITURES

OUVERT

open

required

2026-07-17+02:00 17:00:00+02:00

Oui

Non

4

4

100

3

Ville de Chalon sur Saône

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