Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés

Organisme : Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
Département : Paris (75)
Région : Île-de-France
Référence : 26-59523 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 17/06/2026
Département : Paris (75) • Région : Île-de-France
DATE LIMITE DE RÉPONSE
28/07/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
SIRET
21750001600019
Ville
Paris
Code postal
75013
Profil acheteur
http://www.paris.fr
Contact
Marie-Ange Bouet
Email contact
dfa-bm1@paris.fr
Description
Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris et de différentes instances pour les services de la Ville de Paris en 2 lots séparés
Note
Les présents accords-cadres sont mono­-attributaires exécutés à bons de commande. L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation (article 1.7 du CCAP). Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales et environnementales, détaillés à l'article 1.6 du CCAP. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution de chaque lot, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité (article 1.5.4 du RC). Les éléments demandés à l'appui des candidatures sont mentionnés à l'article 3.1 du RC. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1).
Date de publication
2026-06-17
Date limite de réponse
2026-07-28T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 274 — Prestations de services

Détails du marché

Données
CPV
92312211
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-07-28+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
2
Max operateurs (accord-cadre)
1

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Ville de Paris - DFA - SDA - SA1
SIRET
21750001600019
Adresse
7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville
75013 Paris
Telephone
+33 171270246
Email
dfa-bm1@paris.fr
Profil acheteur
http://www.paris.fr

Lots

2 lots
  • Lot 1 — LOT-0001 — Rédaction de compte-rendu des débats du Conseil de Paris
    CPV : 92312211
    Note (lot)
    Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 30 000 euros HT et un montant maximum de 500 000 euros HT sur une durée de 12 mois reconductible 3 fois.
    Date limite de réponse (lot)
    28/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    12 mois
  • Lot 2 — LOT-0002 — Rédaction de compte-rendu de réunions de différents types d’instance pour les services de la Ville de Paris
    CPV : 92312211
    Note (lot)
    Le marché sera exécuté à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 euros HT et un montant maximum de 400 000 euros HT sur une durée de 12 mois reconductible 3 fois.
    Date limite de réponse (lot)
    28/07/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    12 mois