Organisme : CC Terres Touloises
Référence : 26-61458 • Source : BOAMP
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 24/06/2026
Département : Meurthe-et-Moselle (54) • Région : Grand Est
DATE LIMITE DE RÉPONSE
17/09/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Toul
SIRET
20007056300016
Ville
TOUL CEDEX
Code postal
54201
Profil acheteur
https://terrestouloises.e-marchespublics.com
Email contact
commandepublique@terrestouloises.com
Description
La présente consultation a pour objet de recruter un bureau d'études qui sera chargé d'élaborer le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et le plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) - documents de gestion - du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Toul.
Date de publication
2026-06-24
Date limite de réponse
2026-09-17T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 118Etude

Détails du marché

Données
CPV
71410000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-17+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non

Organisme & contact

Communication
Nom complet
CC Terres Touloises
SIRET
20007056300016
Adresse
Rue du Mémorial du Génie - CS 40325 Ecrouves
Ville
54201 TOUL CEDEX
Telephone
+33 383649044

Lots

1 lot
  • Lot 1 — LOT-0001 — Élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) de la commune de Toul
    CPV : 71410000
    Date limite de réponse (lot)
    17/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    48 mois
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