Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône.

Organisme : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Département : Bouches-du-Rhône (13)
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
Référence : 26-62847 • Source : BOAMP
Type SERVICES
Nature SERVICES
Procédure OUVERT
Publication 26/06/2026
Département : Bouches-du-Rhône (13) • Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur
DATE LIMITE DE RÉPONSE
24/09/2026 à 12:00
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Informations principales

Indexation
Résumé / objet
Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône.
SIRET
22130001500247
Ville
Marseille
Code postal
13256
Profil acheteur
https://marches.departement13.fr
Contact
Département des Bouches du Rhône
Email contact
contact.sampcs@departement13.fr
Description
Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône.
Note
La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d'un Document Unique du Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "copie de sauvegarde" ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : -lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; -lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Modalités de transmission de la copie de sauvegarde : Cf. le règlement de la consultation. L’attributaire signera de préférence électroniquement l’acte d’engagement et le retournera via le profil acheteur . Numéro de la consultation 2026-0221
Date de publication
2026-06-26
Date limite de réponse
2026-09-24T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 472 — Spectacle

Détails du marché

Données
CPV
79952100
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT

Procédure

Très important
Code procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-24+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
999
Criteres (nb)
3

Organisme & contact

Communication
Nom complet
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
SIRET
22130001500247
Adresse
52 avenue de Saint Just
Ville
13256 Marseille
Telephone
+33 413311313
Email
contact.sampcs@departement13.fr
Profil acheteur
https://marches.departement13.fr

Lots

1 lot
  • Lot 1 — LOT-0001 — Accord-cadre pour des prestations de programmation et mise en œuvre d’une tournée départementale de Chants de Noël pour le Département des Bouches du Rhône.
    CPV : 79952100
    Note (lot)
    L'accord-cadre est passé à prix unitaires ainsi qu’à marchés subséquents ; sans minimum et avec un maximum de 1 050 000 € HT toutes prestations confondues pour chaque période de d’exécution. Il sera attribué à un seul opérateur économique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents à prix global et forfaitaire. Les prestations sont réparties comme suit : - Prestations à bons de commande : conception de la programmation (phase 1), pilotage et suivi d’exécution dont RSO, prestations connexes: ces prestations, définies en article 2 du CCTP et au BPU, seront traitées à prix unitaires. Elles feront l’objet d’émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins de la tournée concernée. Le recours à ces prestations ne peut se faire que pour la stricte exécution de chaque tournée. - Prestations à marchés subséquents - mise en œuvre et organisation de la tournée (phase 2) : à l’issue de la phase 1 de la tournée concernée ces prestations, définies à l’article 3 du CCTP, feront l’objet de marchés subséquents (MS) à prix global et forfaitaire. Les prix plafonds contractualisés au BPU de l’accord-cadre s’appliquent aux MS. Le recours à ces marchés subséquents ne peut se faire que pour la stricte exécution de chaque tournée. Le prestataire sera systématiquement consulté, sur la base de documents de consultation détaillant le ou les besoins ainsi que les conditions d’exécution et de réponse à respecter, voir détails au chapitre 2 du CCAP.
    Date limite de réponse (lot)
    24/09/2026 à 12:00
    Durée (FR)
    12 mois