Informations principales
IndexationRésumé / objet
TRAVAUX SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (2027 - 2030)
Ville
CHOLET CEDEX
Code postal
49321
Profil acheteur
https://cholet.fr
Email contact
marches-contrats@choletagglomeration.fr
Description
Le contrat porte sur les prestations suivantes :<br />
TRAVAUX SUR RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (2027 - 2030)<br />
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux sur les réseaux de collecte d'assainissement, pour la période de 2027 à 2030, pour Cholet Agglomération.<br />
Le détail des travaux est indiqué dans les pièces techniques du dossier de consultation.<br />
La consultation est décomposée en trois lots :<br />
- Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération<br />
- Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération<br />
- Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération <br />
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.<br />
IMPORTANT : une entreprise, qu’elle soit mandataire d’un groupement, co-traitante d’un groupement, entreprise individuelle ou sous-traitante, ne pourra se voir attribuer qu’un seul lot, dans l’ordre de préférence suivant : <br />
- Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet Agglomération<br />
- Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet Agglomération<br />
- Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet Agglomération <br />
L’accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030.<br />
L'accord-cadre à bons de commande pour le lot n°2 prendra effet dès que le montant maximum du marché en cours sera atteint (ou ne permettra plus d’engager des travaux) ou au plus tard le 17/11/2027. Il se poursuivra jusqu'au 31/12/2030.<br />
L'accord-cadre à bons de commandes pour le lot n°3 prendra effet à compter du 17/11/2027 jusqu'au 31/12/2030.<br />
Les prestations faisant l’objet de cet accord-cadre sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :<br />
Engagement maximum sur 4 ans :<br />
Lot n°1 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC<br />
Lot n°2 9 000 000 € HT soit 10 800 000 € TTC<br />
Lot n°3 7 000 000 €HT soit 8 400 000 € TTC.
Date de publication
2026-06-26
Date limite de réponse
2026-09-18T12:15:00+01:00
Mot-clé
Code 18 — Assainissement
Détails du marché
DonnéesCPV
45232410
Nature
TRAVAUX
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-18+01:00 12:15:00+01:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
1
Max lots soumissionnables
3
Max operateurs (accord-cadre)
1
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Cholet Agglomération
Adresse
Hôtel de Ville et d'Agglomération - rue Saint Bonaventure - BP 62111
Ville
49321 CHOLET CEDEX
Telephone
0244092690
Profil acheteur
Lots
3 lots-
Lot 1 — LOT-0001 — Lot n°1 - travaux d'assainissement pour l'Ouest de Cholet AgglomérationCPV : 45232410Date limite de réponse (lot)18/09/2026 Ã 13:15Durée (FR)4 an
-
Lot 2 — LOT-0002 — Lot n°2 - travaux d'assainissement pour le Centre de Cholet AgglomérationCPV : 45232410Date limite de réponse (lot)18/09/2026 Ã 13:15Durée (FR)4 an
-
Lot 3 — LOT-0003 — Lot n°3 - travaux d'assainissement pour l'Est de Cholet AgglomérationCPV : 45232410Date limite de réponse (lot)18/09/2026 Ã 13:15Durée (FR)4 an