Informations principales
IndexationRésumé / objet
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation ou de réutilisation sur le patrimoine du département des Hauts-de-Seine
SIRET
37124948-9CD7-2721-2465CA6958AAC94D
Ville
Seyssinet-Pariset
Code postal
38170
Profil acheteur
https://achats.hauts-de-seine.fr/
Email contact
publications-joue@aws-france.com
Description
Prestations de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation ou de réutilisation dans le cadre des opérations de travaux intervenant sur le<br />
patrimoine Départemental dont le montant de l'enveloppe prévisionnelle travaux est inférieur ou égal à 4 000 000,00 euro(s) HT.<br />
Consultation dévolue en 3 lots :<br />
1. Lot 1 : Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments Scolaires du secteur Nord<br />
2. Lot 2 : Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments Scolaires du secteur Sud<br />
3. Lot 3 : Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments hors Scolaires
Note
Chaque accord-cadre (lot) donnera lieu :<br />
- soit à la réalisation d'une mission complète, dite « mission de base », effectuée au moyen de marchés subséquents<br />
- soit à la réalisation de missions partielles effectuées au moyen de bon de commande
Date de publication
2026-07-18
Date limite de réponse
2026-09-18T16:00:00+02:00
Mot-clé
Code 455 — Ingénierie
Détails du marché
DonnéesCPV
71221000
Nature
SERVICES
Type de procédure
RESTREINT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
restricted
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-18+02:00 16:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max lots attribuables
2
Max lots soumissionnables
3
Max operateurs (accord-cadre)
3
Criteres (nb)
3
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Avenue-Web Systèmes
SIRET
37124948-9CD7-2721-2465CA6958AAC94D
Ville
38170 Seyssinet-Pariset
Telephone
+33480041260
Profil acheteur
Lots
3 lots-
Lot 1 — LOT-0001 — Lot n°1 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments Scolaires du secteur NordCPV : 71221000Note (lot)Le nombre maximum de candidats sélectionnés admis pour déposer une offre est de 6 (six) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures tel que cela est prévu aux termes des articles R.2142-15 et s. du Code de la commande publique.<br /> Le contrat prendra effet à compter de sa notification au titulaire. La date du 01/03/2027 est donnée à titre prévisionnel et indicatif.<br /> Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires dans les limites financières suivantes pour la période initiale :<br /> Montant minimum : 300 000 euro(s) Ht ;<br /> Montant maximum : 2 400 000 euro(s) Ht.<br /> Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 24 moisDate limite de réponse (lot)18/09/2026 Ã 16:00Durée (FR)48 mois
-
Lot 2 — LOT-0002 — Lot n°2 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments Scolaires du secteur SudCPV : 71221000Note (lot)Le nombre maximum de candidats sélectionnés admis pour déposer une offre est de 6 (six) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures tel que cela est prévu aux termes des articles R.2142-15 et s. du Code de la commande publique.<br /> Le contrat prendra effet à compter de sa notification au titulaire. La date du 01/03/2027 est donnée à titre prévisionnel et indicatif.<br /> Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire dans les limites financières suivantes pour la période initiale :<br /> Montant minimum : 300 000 euro(s) Ht ;<br /> Montant maximum : 2 400 000 euro(s) Ht.<br /> Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 24 moisDate limite de réponse (lot)18/09/2026 Ã 16:00Durée (FR)48 mois
-
Lot 3 — LOT-0003 — Lot n°3 - Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les Bâtiments non scolairesCPV : 71221000Note (lot)Le nombre maximum de candidats sélectionnés admis pour déposer une offre est de 6 (six) sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures tel que cela est prévu aux termes des articles R.2142-15 et s. du Code de la commande publique.<br /> Le contrat prendra effet à compter de sa notification au titulaire. La date du 01/03/2027 est donnée à titre prévisionnel et indicatif.<br /> Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires dans les limites financières suivantes pour la période initiale :<br /> Montant minimum : 400 000 euro(s) Ht ;<br /> Montant maximum : 3 600 000 euro(s) Ht.<br /> Les seuils ci avant mentionnés sont valables pour la période de reconduction de 24 moisDate limite de réponse (lot)18/09/2026 Ã 16:00Durée (FR)48 mois