Informations principales
IndexationRésumé / objet
Réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public
SIRET
21750001600019
Ville
Paris
Code postal
75013
Profil acheteur
https://www.paris.fr/
Contact
Ville de Paris - DFA- SDA
Email contact
dfa-bmep@paris.fr
Description
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace public
Note
Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6 du CCAP. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.21411 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.
Date de publication
2026-07-19
Date limite de réponse
2026-09-29T12:00:00+02:00
Mot-clé
Code 264 — Peinture (travaux)
Détails du marché
DonnéesCPV
92312000
Nature
SERVICES
Type de procédure
OUVERT
Procédure
Très importantCode procedure (eForms)
open
Mode de soumission
required
Date limite (lot)
2026-09-29+02:00 12:00:00+02:00
Accord OMC
Oui
Enchere electronique
Non
Max operateurs (accord-cadre)
2
Organisme & contact
CommunicationNom complet
Ville de Paris - DFA- SDA
SIRET
21750001600019
Adresse
7 AVENUE DE LA PORTE D'IVRY
Ville
75013 Paris
Telephone
+33 100000000
Email
Profil acheteur
Lots
1 lot-
Lot 1 — LOT-0001 — Accord-cadre à marchés subséquents relatif à la réalisation et remise en peinture d’œuvres d’art en 2D dans l’espace publicCPV : 92312000Note (lot)Le marché sera traité à prix unitaires dits plafonds, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000,00 € HT, pour une durée de 24 mois à compter de la date de notification du marché, le marché est reconductible tacitement 1 fois dans les mêmes termes.Date limite de réponse (lot)29/09/2026 Ã 12:00Durée (FR)24 mois